original contenant les énonciations prescrites par l’article R 322-31 du code des procédures civiles d’exécution ; les exemplaires dudit placard ont été apposés dans tous les endroits prescrits par la

publié le 28 mars 2022 au Service de la Publicité Foncière de Marseille 3ème Bureau volume 2022 S n° 75, la vente des biens et droits immobiliers consistant en : une cave au sous-sol (lot n°1), un placard

Le tract placardé par un membre du syndicat CGT du comité d'entreprise identifié comme étant M.

Je pense qu'elle avait la sensation de ne plus être une salariée normale », « elle m'a fait part de l'humiliation qu'elle a ressentie d'être ainsi mise au placard au sens propre du terme devant l'ensemble

techniques, Sur l'immeuble : [Adresse 4] de décaper la bordure du hall d'entrée de dépoussiérer les plinthes du hall d'entre de nettoyer le placard derrière la parte d'entrée de nettoyer le bac

La société Optispace, appartenant au groupe Optinéo et exerçant une activité de fabrication de portes de placard, employait M.

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, - la chambre 3 : - sale, - reprise grossière au niveau d'une tringle, - trace de choc sur le mur, - la plaque de la poignée de porte est dévissée, - les portes de placard sont sorties du rail,

Estimant que l'ensemble des mesures prises à son encontre sont constitutives d'une " mise au placard " et de faits de harcèlement moral, M.

; (d) – failure to question in court the police officers who had compiled the records on the basis of which the applicant was convicted 05/10/2016   Red Square   Wearing a mask, holding a placard

n'est pas fixé, - Il n'y a pas de bouton de porte pour la fermeture du meuble placard haut, - Les fixations de la charnière de la porte ont endommagé le revêtement de l'encadrement de la porte,

sur un «ancien placard» ne suffit pas à établir qu'il aurait déjà existé à la date d'acquisition du lot par les époux [B] [M].

des faits, ayant attesté par écrit la présence de ces canettes dans le vestiaire du salarié et, déclaré lors de l'entretien préalable auquel il assistait, que le placard était vide, ainsi qu'il ressort

- Lot n°62 : Appartement bâtiment C, au deuxième étage, comprenant : une salle de bain, un WC, une entrée et placard, un séjour et cuisine, deux chambres avec placard, un dégagement, un balcon en jouissance

C'est alors que j'apprends que vous êtes à nouveau intervenu sur le chantier au niveau du placard de la pompe à chaleur.

de la cuisine, - des plaques de cuisson à nettoyer, - d’un WC à détartrer, - des sols et plinthes à nettoyer dans l’entrée, - de la porte du placard d’entrée à remplacer, - des portes, du sol, des plinthes