Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à l'Association du club des sports de Rimberlieu une certaine somme au titre des cotisations dues pour les années 1984 à 1988, alors, selon le moyen, "

N... et L'Equipe, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société Sport Co & marquage, l'avis de M.

déposé le 18 mai 2009 auprès de la Fédération internationale de football association (la FIFA), association sans but lucratif de droit privé suisse, une demande de participation aux bénéfices de la coupe

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à l'Association du club des sports de Rimberlieu une certaine somme au titre des cotisations dues pour les années 1985 à 1988, alors, selon le moyen, "

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à l'Association du club des sports de Rimberlieu une certaine somme au titre des cotisations dues pour les années 1984 à 1988, alors, selon le moyen, "

de France pour les saisons 2020-2021 à 2023-2024, l'association Ligue de football professionnel (la LFP) a attribué l'un des lots à la société beIN Sports France (la société beIN Sports), que celle-ci

XAVIER et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général VIRICELLE ; Statuant sur les pourvois formés par : - B...Pascale, épouse A..., - LA SOCIETE INTERNATIONAL SPORT

Y... fait grief à l'arrêt de le condamner à payer à l'Association du club des sports de Rimberlieu une certaine somme au titre des cotisations dues pour les années 1984 à 1988, alors, selon le moyen, "

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 mars 2015, à la suite du refus opposé par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 15 janvier 2014, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie

MEDIAPRO SPORT FRANCE, représentée par son mandataire liquidateur, la société B.T.S.G. et par son co-liquidateur la SELAFA MJA C/ S.A.S.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE CANAL PLUS, - LA SOCIETE SPORT

la cour d'appel, Mme Agnès Trouble faisait valoir que "le cardigan-pression Agnès B. est original car il a combiné pour la première fois une matière de tissu utilisé auparavant pour les vêtements de sport

a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 12 février 2009, à la suite du refus opposé par le ministre de la santé, de la jeunesse, des sports

X... et Ski and Sport ; que M.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mai 2016, à la suite du refus opposé par le directeur régional de la jeunesse, des sports

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 9 janvier 2019), la société Entreprises de services de promotion d'articles de sport (la société Espas), qui commercialisait des articles de sport, entretenait des relations

Article 3 : La présente ordonnance sera notifiée à la C, à la première ministre (secrétariat d'État chargé de la mer) et à la SAS OC Sport Pen Duick.