LE PETIT MAILLOT [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Sébastien PITOUN de la SELARL SEBASTIEN PITOUN AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C1592 DÉFENDERESSE S.A

Bât 16 D 94420 LE PLESSIS TREVISE comparante en personne Monsieur Sébastien Y... ... ... 94420 LE PLESSIS TREVISE non comparant INTIMÉES Societe CIC PARIS CM CIC SERVICES Pôle Nord

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Me Sébastien GRELARD 31 - Me Catherine NICOLAI-LE CAM 43 - expertises x2 Grosse délivrée à : Me Sébastien GRELARD 31 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE COUR

Par mail en date du 10/04/2026, Me Jean-Sébastien DELOZIERE, avocat au barreau de Saint-Omer, conseil de la société TP4F, indique ne pas s'opposer au désistement de son contradicteur, sa cliente ayant

Expédition délivrée le 2/10/25 Mme [H] M [J] Exécutoire délivrée le 2/10/25 Mme [H] JUGEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Sous la présidence de Sébastien

[Z], [I], [M] [G] Président [Adresse 2] Comparant en personne assisté à l'audience par Me Sébastien ANTOMARCHI [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Rôle N° RG 21/11605 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH4ZK [X] [B] C/ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL CENTRE LOIRE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien

Procédure collective : 2026RJ212 La SAS MULTITECH MEDITERRANEE Numéro de rôle général : 2026F567 DEMANDEUR La SAS INTERNATIONAL MARINE SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] représenté(e) par Maître GOULET Sébastien

RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente, suppléant le Président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Martine FLAMENT lors des débats et Sébastien

statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Sébastien

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa

GENERALI IARD N° 25/ Du 06 Octobre 2025 4ème Chambre civile N° RG 23/00759 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OW5E Grosse délivrée à : la SCP BERARD & [A] Me Sébastien ZARAGOCI expédition délivrée

juridictionnelle de [Localité 1] EPOUX DÉFENDEUR Monsieur [A] [M] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3] ( MAROC) de nationalité Française Domicilié : [Adresse 1] Ayant constitué pour avocat Me Sébastien

Il s'agit donc d'un détournement du formalisme de protection dont Monsieur [I] [A] se prévaut pour tenter de faire échec à la demande en paiement.

des " petites régions agricoles " (PRA), ou, pour les 10 % de PRA les plus grandes, à l'échelle cantonale.

: Association OGEC SAINTE THERESE LES CORDELIERS agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] représentéee par Me Sébastien

Sébastien TRONCHET son dirigeant comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.

DE PONTOISE JUGEMENT DU 4 Juillet 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00145 [F] [J] [O] N° RG: 2025L00528 DEBITEUR [F] [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 839792793 - 2018 B 2602 Représentant légal : Sébastien