Stéphane Winter sans qu'aucune pièce ait été produite, avant ou lors du débat contradictoire sur la prolongation de la détention, pour permettre de vérifier la régularité de la nomination de ce dernier

Stéphane Winter sans qu'aucune pièce ait été produite, avant ou lors du débat contradictoire sur la prolongation de la détention, pour permettre de vérifier la régularité de la nomination de ce dernier

Hervé Stéphan, conseiller, assistée de Mme Bernadette Y... de Z..., greffier, qui en ont délibéré conformément à la loi" ; que de telles mentions laissant entendre que le greffier a assisté au délbéré,

.; que la circulation à gauche reprochée à Stéphane D... pouvait parfaitement être la conséquence du coup de volant donné en voyant la victime et en tentant de l'éviter ; " alors qu'encourt l'annulation

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 13 novembre 1997, qui, pour tentative d'agression sexuelle aggravée et port d'arme prohibée, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement

Code pénal, défaut de motifs, manque de base légale, défaut de réponse à conclusion; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Roger Y... coupable du délit d'homicide involontaire sur la personne de Stéphane

pénal ancien et des articles 2, 515, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir déclaré coupables de vols simples, Stéphane

X..., la somme de 326 240 francs, avec les intérêts légaux, représentant le solde arrêté au 20 juin 1997, de la créance due au titre des frais d'hébergement du jeune Stéphane Y..., handicapé mental, à

Lionel et Stéphane X..., neveux du peintre, décédé en 1986, et dont le nom était absent des foulards litigieux, ont agi contre les sociétés Gucci pour la défense de son droit moral ; Sur le moyen unique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Stéphanie X... est née le 1er

Code civil, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt a condamné in solidum Jean-Philippe X... et la compagnie Axa France Iard à verser à Stefan

Stephano, domiciliée ..., défenderesse à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 mars 2001, où étaient

et a fourni sur la durée des faits des versions contradictoires; que Séverine Y... a également affirmé que les faits se déroulaient les vendredis soirs et samedis soirs en l'absence de son frère Stéphane

exercé des violences ayant entraîné une incapacité supérieure à 8 jours, la réalité de l atteinte psychologique et sa gravité ne pouvant être contestées, et qu' il a proféré contre celle-ci et son fils Stéphane

Stéphane, - Y...

(procès-verbal, page 14), Stéphane L... (procès-verbal, page 15), Sandrine M..., épouse L...

1382 du Code civil, 388, 480-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt a condamné Robert X... à payer aux Etablissements Pons, solidairement avec les prévenus Elisabeth Y..., Stéphane

la société auprès de son expert-comptable et traité avec les clients de la société, sans constater que ces actes avaient été accomplis en toute indépendance ni même relever que le gérant de droit, Stéphane