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2 741 résultats pour « Steyla »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721f4cd580146773f9090

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Z... de respecter une clause de non-rétablissement et obligation étant faite à la société Stéla de confier à M.

Source officielle

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afcd53cdc6046d471ef70d

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

/07/2025 N° de rôle : 2025 001689 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 11/07/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SAS STELLAR

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

63a2b0234486ef05df30253c

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

correspondant aux heures supplémentaires : - 2.481,88 euros brut - 2.267,16 euros brut - débouté la société GSF STELLA de ses demandes, - condamné la société GSF STELLA aux entiers dépens ; -

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6629f36cdc6faf000958899f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

MAJ VISION, représentée par Me Eric DAVID de l'AARPI STELLA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J094 S.C.P.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2102424_20230109

Administratif

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Par un mémoire, enregistré le 15 novembre 2022, l'association Cucq Trépied Stella 2020 déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00657

Cassation

30 juin 2009

30 juin 2009

X..., en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Stella investissement et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209622_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Stella Immo.

Source officielle
CC

comm

6137239ccd5801467740c0d9

Cassation

2 mai 2001

2 mai 2001

, Usines Stella, 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Barthélemy

DTA_2200014_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

La SCI Stella Maris et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602600_20260331

Administratif

31 mars 2026

31 mars 2026

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SCCV Stella BVD de France est rejetée.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300968

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

siège est [...], 4°/ à la société Bouygues énergies et services, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], anciennement dénommée ETDE, venant aux droits de la société Stefal

Source officielle
CC

civ3

6137233ecd58014677407453

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Jean-Claude Y..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société Stefal, 5 / du Bureau d'études et de recherches pour l'industrie moderne (BERIM), société anonyme

Source officielle
CC

cr

613726aacd58014677427868

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

dans le cadre des agissements présumés des sociétés SA Alternative, SA Société Centrale des Bois et des Scieries de la Manche (SCBSM), Alternative Finance Partners Ltd, Alternative Finance Ltd, SA Strela

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101088

Cassation

28 octobre 2009

28 octobre 2009

X... né le 8 septembre 2004 à Blois de Stella A...

Source officielle
TJ

1ère Ch. procédure écrite

697345dccdc6046d476739e1

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Des discussions sont ensuite intervenues avec la SCCV Stella et la SARL Priams construction.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200621

Cassation

19 juin 2025

19 juin 2025

E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Stella

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00155

Cassation

20 janvier 2009

20 janvier 2009

Gérald X..., domicilié..., agissant en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Stella investissement, 2° / M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873323c1d4e9057d612e44

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Le contrat de travail a été transféré à la société Stella (la société), le 29 mai 2009.

Source officielle
CC

comm

613723cfcd5801467740e790

Cassation

27 novembre 2001

27 novembre 2001

Baudoin Z..., mandataire judiciaire, demeurant ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société New Styl auto, 2 / Mme Marie-Dominique Du X..., mandataire judiciaire, demeurant

Source officielle
CC

soc

61372268cd580146773fcb24

Cassation

22 février 1995

22 février 1995

le premier paragraphe de la lettre de licenciement, était la fermeture de l'agence de Marseille et dans l'avant-dernier paragraphe de la lettre, la société Eternit, par une formule de politesse et de style

Source officielle