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481 résultats pour « TEYSSIER Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e061

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FX N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e065

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

-W-B7I-Z6FN N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60580596c9bad003d871

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605a0596c9bad003d902

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ORDONNANCE DU 17 Janvier 2024 A l’audience publique du 17 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605a0596c9bad003d90c

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 A l’audience publique du 18 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce605b0596c9bad003d9f8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

ORDONNANCE DU 17 Janvier 2024 A l’audience publique du 17 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff50b44a8f27d43c8f6d

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

° Minute : 24/02039 ORDONNANCE DU 14 Octobre 2024 A l’audience publique du 14 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté(e) de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

670fff50b44a8f27d43c8f70

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

N° Minute : 24/02049 ORDONNANCE DU 15 Octobre 2024 A l’audience publique du 15 Octobre 2024, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca09c3ba90f51dc1908

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

-W-B7J-Z6JT N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1979

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

W-B7J-Z6J7 N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie

Source officielle
CA

1ère Chambre

686f4c90d3976f57d00d3116

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

sociétés de QUIMPER agissant poursuite et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité au siège [Adresse 15] [Adresse 18] [Localité 13] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af1dd062d9f810e06ce

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

° Portalis DBX6-W-B7J-2HLM ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af2dd062d9f810e06e3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Portalis DBX6-W-B7J-2GUK ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af4dd062d9f810e0715

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° Portalis DBX6-W-B7J-2HZX ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce604f0596c9bad003d2fa

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 A l’audience publique du 18 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60540596c9bad003d655

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DU 18 Janvier 2024 A l’audience publique du 18 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65ce60560596c9bad003d7ed

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

ORDONNANCE DU 16 Janvier 2024 A l’audience publique du 16 Janvier 2024, devant Nous, Carine BARGOIN, Vice-Président au Tribunal judiciaire de Bordeaux, Juge des libertés et de la détention assistée de Stéphanie

Source officielle
CC

cr

61372622cd58014677423331

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

dont le siège social est route de Saint-Jean-de-Bournay (38300) Maubec a pour activité le tissage d'autres textiles ; que la société NOV'TISS est détenue par Albert Z... à hauteur de 130 parts et par Stephen

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fe1de1e6fcc25a8b38c2677

Appel

17 décembre 2020

17 décembre 2020

du code cle procédure civile ; -condamné le Gaec Stephany aux dépens.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

633d201862f5393e2eb44ae4

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES FAITS ET PROCEDURE : Le 20 décembre 2014, Mme [W], co-gérante de la société Pain A Maco

Source officielle

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