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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794be89ba5988459c44366

Cassation

15 janvier 1980

15 janvier 1980

TAHAR X...

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50129

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

[X] Avocat(s) : la SCP Lesourd Défendeur(s) : la société Tama Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50129 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50130

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

[X] Avocat(s) : la SCP Lesourd Défendeur(s) : la société Tama Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Ordonnance : 50130 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2207617_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

une ordonnance n°2207617 en date du 7 décembre 2023 rendue sur la demande d'extension présentée par la société XL Insurance Company, le juge des référés a ordonné les mises hors de cause des sociétés Tata

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2308176_20230519

Administratif

19 mai 2023

19 mai 2023

Luc-Thaler Pinatel, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre des armées a rejeté leur demande tendant au retrait des plaques inaugurées le 27 janvier 2022 au Tata

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2300784_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Par suite, Mme N'Taye n'est pas fondée à soutenir que les dispositions précitées auraient été méconnues. 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2fbd3db21cbdd8a4a0

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

Tara née le 03 / 08 / 1982 à ORANGE (84) ... 84100 ORANGE représentée par la SCP M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA02828_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Par une requête enregistrée le 26 juin 2023 sous le n° 23PA02828, la société Fritchi, représentée par Me Xavier de Lesquen et Me Clothilde Repeta (SCP Lacourte Raquin Tatar), demande à la Cour : 1°)

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

6708152889f19e8c50f836fe

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 2 Affaire : N° RG 24/00655 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YVXR Monsieur [S], [R] [D] Représentant : Me Christian TUTCHAMO TALLA, avocat

Source officielle
CE

3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008132625

Admin. suprême

23 mai 2003

23 mai 2003

Tahar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008228497

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Tahar X, élisant domicile chez ... ; M.

Source officielle
CC

comm

6079d36f9ba5988459c59232

Cassation

5 février 1979

5 février 1979

gage, le 18 mars 1974, à la Société Générale, des peaux mises en dépôt pour partie, dans un local donné par elle en location à la Société Générale, pour partie dans les locaux des sociétés Sogepo et Tamar

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020377566

Admin. suprême

4 mars 2009

4 mars 2009

Tahar B et de Mme Zaquia B, le jugement du 6 avril 2004 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté leur demande tendant à la condamnation de l'Etat à réparer les conséquences dommageables

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007630268

Admin. suprême

30 septembre 1992

30 septembre 1992

Tahar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63b54726c9018405dfcaae45

Appel

3 janvier 2023

3 janvier 2023

AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE ORDONNANCE DE MÉDIATION DU 03 JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 04 Juillet 2022 APPELANTE : SAS SOCIÉTÉ TAPAS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2418971_20250415

Administratif

15 avril 2025

15 avril 2025

Ergalis France, à la société I-Interim, à la société Kelly Services, à la société Staffmatch France 25, à la société Synergie Care, à la société Tk Care Interim, à la société Vitalis Medical, à la société Taga

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00550

Cassation

9 juin 2009

9 juin 2009

Lounis et Tahar Y..., L'Hadi Z..., Zoubir A..., Nourrédine B... et de la société Bar de la Poste, alors que le rapport du conseiller rapporteur a été déposé le 2 mars 2009 ; Attendu qu'il y a lieu de

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100516_20220906

Administratif

6 septembre 2022

6 septembre 2022

En 2018, le conseil municipal de la commune de Tahaa a, pour régulariser ce forage, autorisé le maire à saisir le haut-commissaire de la République en Polynésie française pour l'ouverture d'une enquête

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008152695

Admin. suprême

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Ben Tahar Mohamed Allal X..., ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000008094833

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Tahar X..., ; M.

Source officielle

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