Thierry PLUMENAIL, Conseiller Assesseur : Mme Claire DONNIZAUX, Conseillère Greffière, lors des débats : Mme Béatrice PIERRE-GABRIEL, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article

TP CAMEROUN prise en la personne de son gérant Monsieur Marcel D. domicilié en cette qualité au siPge social est La Bourdette 32300 MIRANDE SARL LES AGREGATS DE VIC ADOUR, représentée par ses co-gérants

Thierry, président, - M. C et M. B, premiers conseillers, - Assistées de Mme Le Gueux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2022.

Par acte des 16 et 18 octobre 2018, [J] [B] a fait assigner devant le tribunal d'instance des Sables-d'Olonne les sociétés Ouest Habitat Conseil et Domofinance.

Civile de la Cour de Cassation sur un arrêt rendu le 25 mars 2015 (RG : 14/01774) par la Troisième Chambre Civile de la Cour d'Appel de POITIERS en suite d'un jugement du Tribunal de Grande Instance DES SABLES

Par conclusions notifiées par voie électronique le 16 septembre 2022, elle a demandé de : 'S'ENTENDRE DIRE ET JUGER la SARL TOUCHE AUTOMOBILES recevable et bien fondé en son appel.

requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er et 16 août 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SNC CANNES ESTEREL, dont le siège est 3, Chemin des Sables

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS JUGEMENT DU 12 MAI 2026 N°143 Rôle n° 2024001143 DEMANDEUR(S) SARL [J] [S] Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 815 310

SARL LE GRAND BLEU S.C.I. DES BAINS C/ Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE LE MONTE CRISTO DORKELD et autres...

Pierre Thierry, président, M. Aurélien Gloux-Saliou, premier conseiller, Mme Caroline Zaccaron Guerin, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.

/ de Mme Christine de Bois, domiciliée 16, square Léon Blum, 92800 Puteaux, prise en sa qualité de liquidateur de la société SEET Secobat, 21 / de Mme Véronique Becheret, domiciliée SCP Becheret-Thierry

Thierry CARLIER, conseiller M.

Pompidou - 44000 NANTES Prévenu, intimé , libre, jamais condamné, Comparant Assisté de Maître FILLION Thierry, avocat au barreau de RENNES, ET : LE MINISTÈRE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR : lors

ARRET N C.P ORIGINE : Décision du Conseil de Prud'hommes d'ALENCON en date du 26 Février 2004 COUR D'APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE - SECTION SOCIALE 2 ARRET DU 27 OCTOBRE 2006 APPELANT :Monsieur Thierry

André, demeurant ..., lotissement Les Sables à Sainte-Gemmes-d'Andigne (Maine-et-Loire), 68/ M. XV... Joseph, demeurant ... à Lire (Maine-et-Loire), 78/ Mme XI... Monique, demeurant ...

APPELANT Maître Marie-Agnès X... ès-qualité de mandataire liquidateur de la société ORGANISATION PRIVEE PREVENTION SECURITE ... 97190 GOSIER Représenté par Maître Thierry AMOURET (Toque 95), avocat

FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2023 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du 03 avril 2023 rendue par le Tribunal Judiciaire des SABLES

AM PEINTURE EUROPE [Adresse 17] [Localité 13] représentée par Maître Thierry PIERRON de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocats au barreau de PARIS - #D0831 La S.A.

D0845) Mademoiselle [G] [P] [Adresse 28] [Localité 30] Représentant : la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Jacques PELLERIN), avocat au barreau de PARIS, toque : L 18 Assisté de : Me Thierry

Gérard et Thierry Y... et à M. Z... en soutenant que cette somme avait été remise à titre de prêt ; que M.