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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f7b
7 février 2002
7 février 2002
Saisi par Thomas X..., sous son ancien nom de Mahmoud F...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b9bd3db21cbdd8612c
7 février 2002
7 février 2002
* * * Sur l'appel interjeté par Thomas X... et la mise au rôle faite par l'avoué de Maria Esperanza Y...
Source officielleTrib. de Commerce
69b0f488cdc6046d4739cbcf
6 janvier 2026
6 janvier 2026
LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [C] [L] Case n° 20 SELAS LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 2] ET * La SARL AUX PETITS PLAISIRS DE THOMAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d40d
9 septembre 2009
9 septembre 2009
Sur ces deux surfaces, un revêtement de sol en résine a été posé par la société THOMAS & HARRISON, assurée auprès de la SMABTP.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89cbb
30 novembre 2006
30 novembre 2006
Statuant sur l'appel relevé par l'association Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique de l'Institut Saint-Thomas de Villeneuve (l'association OGEC SAINT-THOMAS) à l'encontre du jugement rendu
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
67ef6b0366129746fdd69d55
3 avril 2025
3 avril 2025
- AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 244437 Madame [Z] [V] épouse [Y], représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007756071
28 juillet 1989
28 juillet 1989
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 16 septembre 1986 et 15 janvier 1987 sous le n° 82 058 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE THOMAS
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007643090
30 mai 1973
30 mai 1973
REQUETE DU SIEUR THOMAS HENRI TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 25 FEVRIER 1972 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BORDEAUX A REJETE SA DEMANDE CONTRE UNE DECISION DU 9 AVRIL 1971 PAR LAQUELLE
Source officielle5ème Chambre
697c60d8cdc6046d47396916
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Affaire : Ordonnance de référé, origine TJ [Localité 9], décision attaquée en date du 28 mars 2023, enregistrée sous le n° 23/00912 Monsieur [B] [E] [Adresse 5] [Localité 8] Représentant : Me Thomas
Source officielleCh. Sociale -Section A
627b556f76c5d9057df80054
10 mai 2022
10 mai 2022
CONSTRUCTEURS ; que les données qui concernaient ce projet chez THOMAS CONSTRUCTEURS ont également disparu, le fichier partagé du serveur de la société THOMAS CONSTRUCTEURS correspondant, ayant été vidé
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100306
19 mars 2009
19 mars 2009
X... a assigné la société Thomas Cook devant le juge de proximité en réparation de son préjudice ; Attendu que la société Thomas Cook fait grief au jugement attaqué (juridiction de proximité de Cholet
Source officielleRéférés civils
68f92bd2de0ebe408da9e349
1 juillet 2025
1 juillet 2025
audience publique le 01 Juillet 2025 Prononcé : Ordonnance rendue le 01 Juillet 2025 DEMANDEURS Monsieur [V], [N] [M] né le 20 Mai 1942 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Thomas
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:464117.20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Vu la procédure suivante : La société Entreprise Thomas a demandé au tribunal administratif de Lyon de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200729
13 mai 2015
13 mai 2015
: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 7 février 2013) et les productions, qu'à la suite d'un accident d'avion appartenant à la société Air Sénégal, un jugement a condamné in solidum la société Thomas
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110538
19 septembre 2018
19 septembre 2018
Thomas X..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. D... X... ; Sur le rapport de M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007984202
9 avril 1999
9 avril 1999
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 4 août et 4 décembre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme PIERRE THOMAS, venant aux
Source officielleChambre 3-1
5fdba4681e54c383673583db
14 février 2019
14 février 2019
SAINT THOMAS PRODUCTIONS présidée par la S.A.S. IMAGINOVA, elle-même présidée par Monsieur [H] [M]. La S.A.R.L.
Source officiellecr
6137269fcd580146774271da
2 novembre 2005
2 novembre 2005
là invisible et impossible à éviter ; qu'il ne s'agissait pas d'un piéton régulièrement engagé sur la chaussée mais d'un piéton débouchant d'une zone sans visibilité, après le passage protégé ; que Thomas
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2303621_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Par un nouveau mémoire enregistré le 21 août 2023, la société Thomas Murphy et Son Haulage Contractors Ltd déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6031fb977f2f1533e7dd7699
16 mai 2018
16 mai 2018
Thomas Z... en date des 14 juin 2012 ainsi que l'acte de décès de M.
Source officiellePage 12 sur 2052