CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

233 résultats pour « Thomas Dessales »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

65321afe9e4ea48318f5ade1

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

QUALICONSULT SECURITE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée et assistée de Me Thomas HUMBERT, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

Page 12 sur 12

← Précédent

65321b4f9e4ea48318f5afef

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

avocat au barreau de LA ROCHELLE INTIME Monsieur [C] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Audrey HINOUX, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, ayant pour avocat plaidant Me Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6438f320a942a604f5e93763

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

XTREEE N° SIRET : 817 448 780 [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, avocat postulant Représentée

Source officielle
CA

Chambre 4-5

696aafb8cdc6046d4793d22b

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

APPELANT Monsieur [T] [WF], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Sébastien MOLINES, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE Société [7], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thomas

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaf1

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

notre client ISO [Localité 3], en employant des termes tels que 'Y a-t-il un pilote dans l'avion' ; 'Y a-t-il une explication à cela ou resterons encore dans le déni'' ; ou encore 'Je suis comme Saint Thomas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

67932fd99097fd849ae8ab5e

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Jugement du 16 Juin 2023 -Conseil de prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/01064 APPELANTE Madame [O] [R] épouse [G] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Eric ROCHER-THOMAS

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a167ca8cdc6046d4710a649

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Rochet-Bernadac RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : Monsieur Thomas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6031fe01bcdea13642ec0b77

Appel

22 mai 2018

22 mai 2018

François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré. Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fdc97d4c67870bae8634725

Appel

13 novembre 2018

13 novembre 2018

François THOMAS, Conseiller qui en ont délibéré. Un rapport a été présenté à l'audience dans les conditions prévues à l'article 785 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6035fcc718bd01620b72c66f

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

domicilié en cette qualité [Adresse 15] [Adresse 10] Représentés par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GALLAND VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistés de Me Virginie ULMANN et Me Thomas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110151

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

G..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de M. et Mme I..., de Me Le Prado

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

*** EXPOSE DU LITIGE Madame [R] [G], née le [Date naissance 5] 1978, a été victime, à l’âge de deux ans et demi, d’un accident domestique ayant consisté en une brûlure par eau chaude au niveau du thorax

Source officielle
CA

10e Chambre

615e0dcdc25a97f0381f4fa7

Appel

10 juillet 2014

10 juillet 2014

Il présente des cicatrices sur pratiquement toute la joue droite, ainsi qu'au menton, au thorax, à la main gauche et à la cheville droite.

Source officielle