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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre Cab4
68642a9d0bb2f8a66ca61130
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AVOCATS) C/ MAIF (l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES) DÉBATS : A l'audience Publique du 03 Juin 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
66158666db5098996d5ad047
9 avril 2024
9 avril 2024
Fabrice ANDRAC) C/ BPCE ASSURANCES (la SARL ATORI AVOCATS) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
6615866adb5098996d5ad106
9 avril 2024
9 avril 2024
GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (Me Jean-Marc SOCRATE) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
6615866bdb5098996d5ad111
9 avril 2024
9 avril 2024
SOGESSUR (Me Sandrine LEONCEL) DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame Taklite
Source officielle2ème chambre Cab4
658c78ee2c4a0d96dc234602
26 décembre 2023
26 décembre 2023
SWISS LIFE (Maître Pascal CERMOLACCE) DÉBATS : A l'audience Publique du 28 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON Greffier : Madame
Source officiellecomm
61372378cd5801467740a2f6
28 novembre 2000
28 novembre 2000
Gilbert Vignon, demeurant Lotissement Le Moulin 2, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA
Source officielle5e chambre civile
695e26ea75782d5f060f4263
6 janvier 2026
6 janvier 2026
] Représenté par Me Isabelle MERLY CHASSOUANT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Isabelle MERLY CHASSOUANT, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Philippe VIGNON
Source officielleChambre 1-5
63c79ad6da31367c908eb47e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Représenté par Me Franck-clément CHAMLA de l'ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat
Source officielleChambre 1-5
64a50c53b8594705dbfcc965
4 juillet 2023
4 juillet 2023
ALLIANZ IARD Représentée et assistée par Me Philippe RAFFAELLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON, magistrat de la mise en état de
Source officielleChambre 1-5
64a50c55b8594705dbfcc96c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
de feu de [I] [D] Acte de transmistion à l'étranger d'Assignation en Intervention Forcée le 09.01.2023 Conclusions Parties Intervenantes -1- ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Laetitia VIGNON
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2212741_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 août 2022, la société Capocci et la société Compagnie de terrassements généraux (COTEG), représentées par Me Vignon, avocat, demandent au
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2104639_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Par un mémoire enregistré le 11 octobre 2022, la société Sade CGTH, représentée par Me Vignon, demande au tribunal de prendre acte du désistement pur et simple du SIEA des deux rives.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488165.20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
administratif de Toulouse de prononcer la réduction des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2019 et 2020 dans les rôles de la commune du Vignon-en-Quercy
Source officielle2ème chambre section A
63b7cd046b63637c907b7bf9
5 janvier 2023
5 janvier 2023
SCI FAMILIALE MILETT C/ [S] Grosse délivrée le à Me Hilaire-Lafon AARPI Bonijol-Carail-Vignon COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES : SANCTIONS/REPORT DATE ECP/EXTENSION/AUTRES DEMANDES - audience publique
69b5c99fcdc6046d47b05a2f
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ont été nommés : * Monsieur Guillaume VIGNON en qualité de juge-commissaire * La SELURL [S] [M] prise en la personne de Maître [M] [S] en qualité de liquidateur judiciaire * Maître [L] [Y] en qualité
Source officielleChambre 1-5
63d3795fd1bc2605de4b458f
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Laetitia VIGNON
Source officielle1ère Chambre civile
6285e09f6a1876057df5d21c
17 mai 2022
17 mai 2022
de nationalité Française [Adresse 12] [Localité 10] Monsieur [T] [S] né le 10 Avril 1973 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 9] [Localité 11] Représentés par Me Ségolène VIGNON
Source officielle2ème chambre Cab4
68e55b5c0e2901d10fa38f33
7 octobre 2025
7 octobre 2025
AVOCATS) C/ MMA IARD ASSURANCE MUTUELLE (Me Julien BERNARD) DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Septembre 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Cyrille VIGNON
Source officielleJuge de l'Execution
68e976423ea43407b912a677
10 octobre 2025
10 octobre 2025
PACA Exp : l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON Me Emmanuel FAVRE DEMANDERESSE Mme [K], [P] [C] divorcée [S] née le 23 Février 1963 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel FAVRE
Source officielleChambre des Référés
68efe5d5c07170de10e44bfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- 30120 AULAS représenté par Maître Roch-Vincent CARAIL de l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON, avocat au barreau de NÎMES, Madame [O] [H] épouse [P] née le 01er décembre 1968 à ESSLINGEN AM NECKAR (ALLEMAGNE
Source officiellePage 12 sur 339