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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69c55827cdc6046d470d84ac
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Chambre du Conseil du 21 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Madame Raphaële LECESNE, Juge, * Monsieur Jean-Luc ALLEMAND, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e061ecdc6046d475a2700
20 mai 2026
20 mai 2026
GARNIER, Vice-Présidente qui en ont délibéré ;; MINISTÈRE PUBLIC Isabelle MULLER-HEYM, substitut du procureur de la République, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e085acdc6046d475a4da6
20 mai 2026
20 mai 2026
LE CORGUILLE EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 20 mai 2026 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Vanessa
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e05dbcdc6046d475a2240
20 mai 2026
20 mai 2026
LE CORGUILLE EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 20 mai 2026 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93719
24 novembre 2016
24 novembre 2016
SARL BOURGOGNE EXPRESS C/ Vanessa X...
Source officielleJAF Cabinet 1
69d98791cdc6046d47d2e175
10 avril 2026
10 avril 2026
01391 - N° Portalis DB2V-W-B7J-G3JL [W], [J], [P] [Y] C/ [X] [G] épouse [Y] ------------------------------------- Maître Patricia RIQUE-SEREZAT de la SELARL SELARL RIQUE-SEREZAT THEUBET Maître Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253c83ebd3db21cbdd84b34
4 février 1999
4 février 1999
du 30 septembre 1953, par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 24 septembre 1997, réitérée par une deuxième lettre recommandée avec accusé de réception du 08 octobre 1997, la SCI VANESSA
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
69cec3d5cdc6046d47e6bc1f
1 avril 2026
1 avril 2026
Alice PEREGO, Vice - Présidente Céline GARNIER, Vice - Présidente qui en ont délibéré ; MINISTÈRE PUBLIC Etienne DE SURVILLIERS, à qui la procédure a été préalablement communiquée ; GREFFIÈRE Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae4874cdc6046d47ffd922
28 janvier 2025
28 janvier 2025
instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte SIVERA, Président, assisté de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae4880cdc6046d47ffd9ef
28 janvier 2025
28 janvier 2025
instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte SIVERA, Président, assisté de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae489fcdc6046d47ffdb9a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte SIVERA, Président, assisté de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae48c2cdc6046d47ffddac
28 janvier 2025
28 janvier 2025
instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte SIVERA, Président, assisté de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae48cecdc6046d47ffde4e
28 janvier 2025
28 janvier 2025
instance le 15 janvier 2025 sur requête du liquidateur L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 15 janvier 2025 à laquelle siégeait : - Madame Brigitte SIVERA, Président, assisté de : * Madame Vanessa
Source officielleTrib. de Commerce
69ae69b8cdc6046d470229b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Chambre du Conseil du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Catherine ROZAND, Président, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de : * Madame Vanessa
Source officielleJAF CAB 3
669e8a92e2a18bd08cde433d
19 juillet 2024
19 juillet 2024
NAC : 28A - Demande en partage, ou contestations relatives au partage JUGEMENT CIVIL DU 19 JUILLET 2024 EN DEMANDE Madame [V] [T] [K] [Adresse 2] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Vanessa
Source officielle1/5/1 chambre du conseil
6a0e0676cdc6046d475a2d84
20 mai 2026
20 mai 2026
LE CORGUILLE EXAMEN DE LA DEMANDE En Chambre du Conseil, le 20 mai 2026 JUGEMENT Prononcé publiquement, en matière gracieuse, en premier ressort Signé par Nastasia DRAGIC, Présidente et par Vanessa
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ed3
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Représentant : Me Vanessa Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ Mme Christine A...
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6867610fc173dff6a7933630
3 juillet 2025
3 juillet 2025
C/ [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 15 Décembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de VERSAILLES N° RG : 22/00156 Copies exécutoires délivrées à : Me Vanessa
Source officielleciv3
61372656cd58014677424c55
1 décembre 1993
1 décembre 1993
; qu'en cours de chantier, la vanne ayant été ouverte dans la nuit du 11 février 1988, par un tiers non identifié, une inondation se produisit dans les locaux au sous-sol occupés par la société Most,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100013
17 janvier 2024
17 janvier 2024
bornée à retenir que "le 17 juillet 2017, le président du conseil départemental du Morbihan, en sa qualité d'administrateur ad hoc de Mlle [B] [E], a déclaré au greffe du tribunal de grande instance de Vannes
Source officiellePage 12 sur 224
BOTTEGA, Laura, Nancy, Vanessa
26/07/2026
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ALLARD, Vanessa, Annie, CHAMPETIER DE RIBES
26/07/2026
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SARTORIO, Elodie Vanessa Catherine
26/07/2026
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BELLAIT, Vanessa, Florence, Muriel
24/07/2026
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JEAN BAPTISTE, VANESSA
24/07/2026
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