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1 395 résultats pour « Xavier Chontz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

669640acf5112d8edd0567fe

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

LUMIA CARRELAGES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 12 Juillet 2024 PRESIDENT : François-Xavier MANTEAUX GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDEURS Monsieur [Z] [Y] né

Source officielle

Page 12 sur 70

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CC

cr

613725abcd5801467741fa7b

Cassation

28 janvier 1997

28 janvier 1997

rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller Françoise SIMON, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

comm

61372394cd5801467740ba88

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Z..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018624335

Admin. suprême

9 avril 2008

9 avril 2008

Xavier A, demeurant ..., Mme M, demeurant ..., M. M, demeurant ..., Mme Véronique N, demeurant ..., M. Mats N, demeurant ..., Mme Marie-Paule J, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

69f19d63cdc6046d47ee2428

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

des comptes rendus de chantier suivant l'avancement des travaux, la vérification des situations des entreprises et la réception des travaux avec les entreprises.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310500

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Xavier B..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2015 par la cour d'appel d'[...]              

Source officielle
CC

comm

61372377cd5801467740a240

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

Lafortune, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Tric, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Travaux hydrauliques du

Source officielle
CC

civ3

613721f4cd580146773f9096

Cassation

6 octobre 1993

6 octobre 1993

Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chapron, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la société Trimétal Paint compagnie France, de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762f

Cassation

11 mars 1999

11 mars 1999

Thavaud, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Société navale cherbourgeoise, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de l'URSSAF de la Manche, les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a29bcdc6046d474e0e5e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La maîtrise d'oeuvre d'exécution, le pilotage et la maîtrise de chantiers, ainsi que toutes prestations de services et transactions s'y rapportant Immatriculé(e) au RCS d'[Localité 1] N° B 792 778 102

Source officielle
CC

cr

61372530cd5801467741bb72

Cassation

14 février 1989

14 février 1989

rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de la société civile et professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER DE LA VARDE, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420cd2

Cassation

30 juin 1998

30 juin 1998

trente juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Source officielle
CC

civ1

613720eccd580146773ef81c

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

conseiller ; Mme Flipo, avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de la SCP Waquet et Farge, avocat de Mme X..., de la SCP Boré et Xavier

Source officielle
CC

soc

61372372cd58014677409e25

Cassation

26 janvier 2000

26 janvier 2000

Texier, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la société Entreprise Somil, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

6137227fcd580146773fdb8f

Cassation

30 octobre 1995

30 octobre 1995

Gaunet, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Aubert, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse industrielle d'assurance mutuelle,

Source officielle
CC

civ2

6137233ecd5801467740741f

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

Dorly, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

613722e7cd58014677402f98

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Vigneron, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. Y..., de Me Goutet, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

613722d2cd58014677401e8f

Cassation

12 mars 1997

12 mars 1997

Villien, conseiller, les observations de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la société Lloyd continental, de la SCP Boré et Xavier, avocat des époux Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2407236_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Par une demande enregistrée par mémoires du 19 septembre et du 8 octobre 2025, l’université de Bordeaux, représentée par Me Xavier Heymans, demande l’extension de l’expertise à la société Less Is More

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd932f0

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

ARRET No ----------------------- 25 Mai 2016 ----------------------- 15/ 00016 ----------------------- Xavier X...

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