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435 résultats pour « Yamaova »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009b

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Luc X...un moteur de marque Yamaha 115 chevaux de l'année 2002 pour la somme de 4 000, 00 euros, versée en espèces.

Source officielle

Page 12 sur 22

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TJ

JCP REFERES

69f12b01cdc6046d47e4e155

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

au barreau d’AVIGNON substitué par Me Adam LAKEHAL de la SELARL REDON REY LAKEHAL , avocat au barreau de TOULOUSE ET DÉFENDERESSE Mme [Z] [I], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Yulia YAMOVA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0428DEC003244496

Admin. suprême

28 avril 2005

28 avril 2005

  : J'habite dans le quartier de Yamanlar à İzmir.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d024f9cdc6046d47071e71

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

laquelle l’ordonnance suivante a été rendue : FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS & MOYENS DES PARTIES Le 1er mars 2023 vers 19 heures 30, alors que Madame [F] [I] était passagère d'un motocycle de marque Yamaha

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942df

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

EXPOSÉ DU LITIGE : Selon contrat du 14 août 2015, la société FINANCO, exerçant sous l'enseigne YAMAHA FINANCEMENT, a consenti à la société BROKER PC et à Monsieur Guillaume Z..., colocataires solidaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942e6

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Selon contrat du 14 août 2015, la société FINANCO, exerçant sous l'enseigne YAMAHA FINANCEMENT, a consenti à la société BROKER PC et à Monsieur Guillaume Z..., colocataires solidaires, la location avec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f6

Appel

31 janvier 2013

31 janvier 2013

Y..., la cour a par ailleurs les éléments suffisants d'information pour fixer à 1. 500 € la valeur de la motocyclette Yamaha et à 300 € celle du véhicule Quad Susuki ; que les parties s'accordent enfin

Source officielle
CA

1ere Chambre

63c79b62da31367c908eb649

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

[V] [S] un prêt affecté au financement de l'acquisition d'un véhicule de marque Yamaha d'un montant de 11.000€, outre intérêts au taux nominal annuel de 4, 55%, remboursables par 48 échéances mensuelles

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2caacdc6046d477dcbbb

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

des ETS SAS LA PASSION DU [Adresse 3] qui est à l'origine du désordre ; Attendu que Monsieur [D] [S] verse la facture n° 004815 en date du 31 mai 2018 d'un montant total de 5 419 € qui correspond YAMAHA

Source officielle
CA

4e chambre civile

68709fd2f0cfe7ae188feaa2

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[V] [X] une moto de marque Yamaha immatriculé [Immatriculation 5] au prix de 7800€ selon le vendeur, et de 8500€ selon l'acquéreur. 2. Le véhicule ayant présenté des dysfonctionnements, M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542106866c0645cd2858

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

Réputée contradictoire EXPOSÉ DU LITIGE Selon offre préalable acceptée le 1er avril 2022, la SOFIDER a consenti à Monsieur [U] [K] [I] un prêt personnel n° 06855901 affecté à l’achat d’une moto YAMAHA

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600234_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Le 22 janvier 2026, il a été interpellé par les services de police à Montbéliard pour refus d’obtempérer alors qu’il conduisait un scooter de type Yamaha X –Max 125, sans disposer du permis de conduire

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311669_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

A C, ressortissant turc né le 26 octobre 1995 à Yalova, en France le 23 novembre 2020 pour y solliciter l'asile, a vu sa demande rejetée par une décision du directeur général de l'Office français de protection

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879fe

Appel

11 octobre 2005

11 octobre 2005

mètres, une dizaine suivant le plan établi par les services de police, elle a été percutée par l'arrière de son véhicule par une cyclomotoriste qui circulait au guidon d'une motocyclette de marque Yamaha

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4bbd3db21cbdd92d87

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

LA COUR FAITS et PROCÉDURE Le 7 octobre 2006, sur le sentier de randonnée dit " chemin de la ligne ", au lieu-dit Cornacay sur la commune de Montierchaume (36), le quad Yamaha conduit par M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0830DEC003806307

Admin. suprême

30 août 2011

30 août 2011

Tous sont des ressortissants turcs et résident à Yalova. Ils ont été représentés devant la Cour par M e A.Aydemir, avocat à Yalova.

Source officielle
CA

Chambre Civile

670a1171f178dc2492b0fb5a

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[D], conducteur d'une moto Yamaha, immatriculée [Immatriculation 4], assuré auprès de la société Axa France Iard.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10155

Cassation

10 avril 2019

10 avril 2019

A... du 1er janvier 2006 au 16 juin 2008, d'un montant total de 136.332,36 €, distinguant notamment les commissions dues sur les commandes passées par les clients Yamaha, Dafy, Peugeot et Cardy, avec un

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408057_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Considérant ce qui suit : La société BT DIS exploite un établissement spécialisé dans le commerce et la réparation de motocycles, à l’enseigne « Yamaha », situé au 173 avenue Jean Lolive à Pantin (93

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0408DEC002178604

Admin. suprême

8 avril 2014

8 avril 2014

KETECİ 01/01/1953 Yalova   Taliye KILIÇKAYA 15/02/1945 Ordu   İnciser KOCABIÇAK 01/12/1941 İstanbul   Mehmet Erdoğan KÖKSAL 02/04/1937 İstanbul   Susamber KÖKSALAN 01/02/1950 Adana

Source officielle