Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_22VE02614_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
que la cigogne noire fréquente l'aire d'étude immédiate pour son alimentation et que la zone de l'AEI, tout comme celle de la ZIP, sont utilisées par au moins un adulte et un jeune, et que la cigogne
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46ccf
11 février 1997
11 février 1997
un caractère original, indépendamment de la notion d'antériorité inopérante dans le cadre de l'application du droit de la propriété littéraire et artistique ; Attendu que pour refuser à la société Zip
Source officielleSAISIES IMMOBILIERES
69839f85cdc6046d47ed5556
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L'EXECUTION SAISIES IMMOBILIERES Dossier : N° RG 25/00012 - N° Portalis DB3T-W-B7J-VYA2 Minute : 26/00002 JUGEMENT D'ORIENTATION DU 08 Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL PRÉSIDENT : Madame ZIMMER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
63ca43099066fd7c90fc2758
19 janvier 2023
19 janvier 2023
AKELIUS [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marc ZIMMER de l'AARPI ACCENT LEGAL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1623 Et après avoir appelé les parties lors des débats
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_20NC01259_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par deux mémoires enregistrés le 15 septembre 2020, la commune de Lingolsheim, représentée par Me Zimmer, de la SELARL Soler-Couteaux et associés, conclut au rejet de la requête de la société Couvrest
Source officielle2ème chambre
DTA_2200199_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bois, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Zimmer, pour la commune de Denney.
Source officielle2ème chambre
DTA_2100764_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bois, - les conclusions de Mme A, - et les observations de Me Zimmer, pour M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03365_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
; de nombreuses zones de chasse se situent dans la ZIP, particulièrement au nord, ainsi que des zones de reproduction, de nidification et d’ascendance ; les espèces contactées dans la zone présentent
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:497324.20240830
30 août 2024
30 août 2024
l'exécution de l'arrêté du 24 juin 2024 du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires portant création d'une zone interdite temporaire dans la région de Paris (Paris), identifiée ZIT
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01831_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
pour l'étude et la protection des mammifères (SFEPM) dans le voisinage immédiat de la zone d'implantation ; le risque de collision est estimé fort pour les espèces de rapaces diurnes nichant dans la ZIP
Source officiellecr
613726a3cd58014677427443
29 juin 2005
29 juin 2005
ressort d'une recherche réalisée le 10 février 2004 par Françoise Z..., contrôleur des impôts, qu'à sa création, la Société L.C.S. avait son siège social sis Centre d'affaires " Le 2000 " c/o ITP SA - ZI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1994:0413DEC002040092
13 avril 1994
13 avril 1994
On 12 October 1987 the applicant instituted proceedings before the Zell am Ziller District Court (Bezirksgericht) against his uncle.
Source officielleChambre 1
DTA_2101308_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 23 novembre 2021, le département de Meurthe-et-Moselle représenté par la Selarl Soler-Couteaux et associés prise en la personne de Me Zimmer, conclut au rejet de
Source officielleChambre 1
DTA_2001229_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 23 novembre 2021, le département de Meurthe-et-Moselle représenté par la Selarl Soler-Couteaux et associés prise en la personne de Me Zimmer, conclut au rejet de
Source officielleCour d'Appel
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6 septembre 2012
6 septembre 2012
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 11/01247 ORDONNANCE N 445/12 Société SCETEC ZIS 15 rue Louis Bréguet 72100 LE MANS Représentant : Me Jean-luc JACQUET (avocat au
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110603
10 octobre 2018
10 octobre 2018
chambre 3), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Weldom, société anonyme, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Domaxel achats et services, 2°/ à la société Fabienne Chevrier de Zitter
Source officielleciv3
613721c9cd580146773f7552
6 janvier 1993
6 janvier 1993
à ses torts exclusifs et de le condamner à payer plusieurs sommes à la société WST, alors, selon le moyen, "que toute aliénation volontaire d'un immeuble situé dans une zone d'intervention foncière (ZIF
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0413DEC001234786
13 avril 1989
13 avril 1989
Zimmer en Zonen B.V.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0320DEC000611810
20 mars 2012
20 mars 2012
Government and the observations in reply submitted by the applicants, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants Mr Franc Arh, Mr Denis Ambroželj, Mr Drago Kovačič, Mr Tomaž Vuk, Mr Zim
Source officielleChambre 1/Section 5
670420ae8d5cd4a8758f7d39
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COUR D’APPEL DE PARIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00973 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZIGX Minute n°: 24/02930 Syndic. de copro.
Source officiellePage 12 sur 58