SERRURE ET DISPOSITIF ANTIVOL 7.3.1. SERRURE ET DISPOSITIF ANTIVOL 7.4. TRIANGLE DE SIGNALISATION 7.4.1. TRIANGLE DE SIGNALISATION 7.7. AVERTISSEUR SONORE 7.7.1.

LEGIARTI000023420454

—

ou l'électricité. 45.3 FB Installation d'équipements aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45.4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4 DB Métallerie : petite serrurerie

LEGIARTI000023420422

—

etc. 45.4CC 3,70 119 153 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,80 119 153 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45.4DA 6,80 119 153 Métallerie : petite serrurerie

Article Annexe

—

25.50B-Z Découpage, emboutissage. 25.61Z-A Sérigraphie de type marquage. 25.61Z-B Traitement et revêtement des métaux. 25.62A-Z Décolletage. 25.62B-Z Mécanique industrielle. 25.71Z-Z Fabrication de coutellerie. 25.72Z-Z Fabrication de serrures

LEGIARTI000026909531

—

jalousies, volets, persiennes, etc. 45.4CC 3,80 Menuiserie de bâtiment (fabrication, pose) associée ou non à la charpente. 45.4CD 6,70 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45.4DA 6,70 Métallerie : petite serrurerie

Article 1

—

Conseil (départemental) d'architecture urbanisme environnement du Gers (CAUE 32) IV Second d'exploitation serriste 211 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM) IV Eco-recycleur ameublement décoration 234 3 ans Artisans

Article 1

—

la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée : NIVEAU INTITULÉ DE LA CERTIFICATION PROFESSIONNELLE CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT LA CERTIFICATION V Toiletteur(euse) canin 212t 2 ans Fédération française des artisans

Article Annexe C

—

A cet effet, le paragraphe 3 de l'article 10 de cette loi est remplacé par la nouvelle rédaction ci-dessous : 3° Les banques populaires ne peuvent faire d'opérations qu'avec des commerçants, industriels, fabricants, artisans, patrons bateliers et sociétés

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

des organisations professionnelles d'employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel, désignés par celles-ci, sur proposition de leurs instances régionales ; c) Un représentant des organisations syndicales représentatives des artisans

Article Appendice

—

Ces dispositifs sont maintenus normalement fermés par une serrure, sauf dans les cas visés à l'alinéa suivant. 9.3.

Article Annexe I

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PORTES, POIGNÉES DE PORTE ET AUTRES OUVRANTS 6.2.2.a.6 Ouvrant, charnière, serrure ou gâche détérioré [Loc.]

Article Annexe

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aérauliques, thermiques, frigorifiques et de climatisation. 45. 4 CC Fermetures : fabrication et pose de jalousies, volets, persiennes, etc. 45. 4 DA Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade. 45. 4 DC Métallerie : serrurerie

Article Annexe

—

persiennes, etc. 45. 4CC 3,80 115 418 Menuiserie de bâtiment (fabrication et pose) associée ou non à la charpente 45. 4CD 6,80 115 418 Menuiserie métallique : murs-rideaux, panneaux de façade 45. 4DA 6,80 115 418 Métallerie : petite serrurerie

Article ANNEXE

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Usinage. 25. 62A Décolletage. 25. 62B Mécanique industrielle. 25. 7 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie. 25. 71 Fabrication de coutellerie. 25. 71Z Fabrication de coutellerie. 25. 72 Fabrication de serrures

Article Annexe I

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Ces artisans d'art utilisent les techniques les plus modernes comme les plus traditionnelles pour façonner les matières précieuses et parer les femmes d'éclats de lumière.

Article Annexe I

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L'action sociale instituée par le présent titre est exercée par le moyen d'aides ou secours strictement individuel au profit : Article 42 Un prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans

Article Annexe II

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Article 47 Un prélèvement sur le produit des cotisations du régime invalidité-décès des artisans est effectué vers le régime complémentaire des professions artisanales, industrielles et commerciales, pour le financement des points gratuits

LEGIARTI000050802671

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artisanales- 901 - Convention collective départementale des ouvriers de la boulangerie de la Martinique 1267 - Convention collective nationale de la pâtisserie 1286 - Convention collective nationale des détaillants, détaillants-fabricants et artisans

Article 1

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Paris IV Agent de protection rapprochée 344 1 an SECOPROTEC IV Secrétaire médical 324 1 an Culture et formation IV Croupier 334 1 an Cerus Casino Academy IV Serrurier dépanneur installateur 254 1 an FMSD - Formation pour la maîtrise de la serrurerie

LEGIARTI000028252328

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touristique innovante Département des Deux-Sèvres Syndicat du pays Thouarsais Création du pôle de santé du pays Thouarsais Département de la Somme Association de préfiguration du Parc naturel régional de Picardie maritime Patrimoine, artisans

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