de " trafic de stupéfiants " par laquelle le juge d'instruction a confié aux services de police la mission de " poursuivre l'enquête par tous moyens de droit, auditions, perquisitions, réquisitions et

psychologiquement et sujette à des sautes d'humeur et qu'elle était d'une nature à inventer, mentir pour cacher certaines vérités pour se sortir d'une situation ; "aux motifs, d'autre part, que les auditions

Z... des chefs d'abus de confiance, de vol, de détournement d'actif et d'escroquerie ; "aux motifs que l'information complète menée par le conseiller qui a procédé à l'audition de toutes les parties

d'une procédure pénale n'entraîne pas sa nullité ; "alors qu'il résulte de l'arrêt rendu le 17 janvier 1994, qu'il règle un information ouverte en 1983, mandat de dépôt ayant été décerné contre les inculpés

les déclarations concordantes et circonstanciées de C..., maintenues tant en cours de confrontation lors de la procédure d'instruction que lors des débats à l'audience ; que les dénégation de ces inculpés

de l'intéressé aurait eu lieu en qualité de témoin alors qu'il existait contre lui des indices graves et concordants de culpabilité ; en d'autres termes, il plaide l'inculpation tardive qui aurait

que la cotation retenue, non respectueuse il est vrai de la stricte chronologie des pièces, ait permis une quelconque atteinte aux droits de la prévenue ayant pour but de lui celer des actes ou des auditions

d'audience; "alors qu'il résulte des dispositions de l'article 197 du Code de procédure pénale que la date à laquelle l'affaire sera appelée devant la chambre d'accusation doit être notifiée à l'inculpé

informé par son collègue de Marseille chargé d'une autre procédure contre Y..., qu'il résultait d'une commission rogatoire ordonnée à la suite d'une enquête de personnalité, qu'au moment des faits l'inculpé

..., son beau-père, ne sait ni lire ni écrire et conteste, d'autre part, frapper ses enfants et avoir pris de l'argent à son mari lors de la rupture; qu'il résulte de la procédure et notamment de l'audition

l'avocat de la partie civile demande le renvoi de Fadlo X... devant la cour d'assises et s'oppose au supplément d'information sollicité ; que la Cour constate que l'information est complète, que les auditions

par S.V., et P. et   O.O. furent auditionnés par A.A. 16.

X... la désignant nommément, lesquelles avait abouti à un réquisitoire introductif du ministère public, elle n'avait fait l'objet d'aucune convocation, ni inculpation par le magistrat instructeur ; "

connexité ; Vu les mémoires en demande, en défense, et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que Maurice X... a été inculpé

transat, elle balançait ses petits pieds, ceux-ci frôlaient à peine le sol, il était 10 heures du matin; ce monsieur montant chez moi, comme je ne lui ouvrais pas la porte, celui-ci commença à m'insulter

. ; qu'en effet, les différentes personnes citées par la partie civile comme ayant connaissance de telles pratiques, ou s'y trouvant impliquées pour les avoir mises en oeuvre, ont opposé à leur audition

dispute au sujet de sa note par Marc Z... avait opposé ce dernier d'abord à Emmanuel Y..., l'unique serveur de l'établissement, puis au patron Maurice X..., qui expulsait le plaignant ; que, lors de son audition

(D56) ex-belle-fille du prévenu et proche d'Antonin Y..., indique n'avoir jamais été témoin de menaces de la part de Robert Z... ; que l'audition de M. A..., ami d'Antonin Y...