l'adhérence de la moto et rendant très aléatoire tout freinage d'urgence, Mehdi X... a, par une probabilité très importante d'accident corporel, exposé directement autrui à un risque immédiat de mort ou de blessures

c'était le prévenu qui conduisait le véhicule ; que le constat d'huissier établi postérieurement à l'accident et relativement à l'état du véhicule qui a pu être modifié ne peut être retenu ; que les blessures

écarté la déposition de Mme B..., l'enquête à l'audience ayant révélé que cette personne, amie de la propriétaire, travaillait à la boutique sans déclaration aux organismes sociaux ; que les seules blessures

Non déterminable à partir du texte fourni.

du Code pénal, L. 2212-1 et L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Steven B... coupable de blessures

pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel a annulé le jugement ayant prononcé la relaxe des prévenus et, évoquant, a déclaré le demandeur coupable de coups et blessures

des articles 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Franck F... à payer la somme de 42 783,44 francs à la CPAM de Privas, à raison des blessures

un mois d'emprisonnement avec sursis et à 1 500 francs d'amende pour détention, sans autorisation, d'une arme et de munitions de la 4ème catégorie et à 1 000 francs d'amende pour contravention de blessures

l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de X... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort d'Eric X..., sans intention de la donner ; "aux motifs que l'infraction de coups et blessures

X... et avec un serveur de restaurant; qu'il avait été blessé et qu'il avait porté plainte; qu'une seconde rixe avait eu lieu ultérieurement, opposant les collègues de Jean-Philippe Z... aux serveurs

Jean-Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 10 mars 1999, qui, pour homicide involontaire, délit et contravention de blessures involontaires, contraventions

S..., lequel a fait l'objet d'une sanction disciplinaire sportive de suspension temporaire de toute compétition ; qu'ayant été blessé à la suite de cette chute, M.

Fabrice, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1988 qui, après relaxe de Patrick X... du chef de blessures involontaires, s'est déclarée

procédure pénale, 6 2 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ginette X... coupable du délit de coups et blessures

X..., qui s'était arrêté à un rond-point, a été victime d'un accident au cours duquel il a été blessé à la jambe droite ; que la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) a assigné M.

. ; que ce médecin a conclu que le décès était en rapport avec les blessures provoquées par la chute fortuite de la victime, qui n'avait pas pour origine un malaise ; que la société AIG Europe a maintenu

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 17 décembre 1993, qui, pour homicide et blessures involontaires par conducteur sous l'empire d'un état alcoolique et défaut

rejeté la demande de contre-expertise balistique sollicitée par le mis en examen et l'a renvoyé devant la cour d'assises du chef de viol commis sous la menace et l'usage d'une arme et de coups et blessures

X... a été victime d'un malaise, peu après sa prise de fonction, sur son lieu de travail ; que ce malaise a été provoqué par une blessure au niveau de l'abdomen ; que la caisse primaire d'assurance

préjudice corporel subi par Halim X... et tenu à en réparer les conséquences ; " aux motifs que, s'il ne fait aucun doute que Halim X... était armé d'un coutelas dans les instants ayant précédé les blessures