un mois d'emprisonnement avec sursis et à 1 500 francs d'amende pour détention, sans autorisation, d'une arme et de munitions de la 4ème catégorie et à 1 000 francs d'amende pour contravention de blessures

l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de X... du chef de violences volontaires ayant entraîné la mort d'Eric X..., sans intention de la donner ; "aux motifs que l'infraction de coups et blessures

X... et avec un serveur de restaurant; qu'il avait été blessé et qu'il avait porté plainte; qu'une seconde rixe avait eu lieu ultérieurement, opposant les collègues de Jean-Philippe Z... aux serveurs

du Code pénal, L. 2212-1 et L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales, 485, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Steven B... coupable de blessures

Margarida, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, du 1er avril 1997, qui, notamment pour délit de blessures involontaires, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, a ordonné

civil, 309 du Code pénal, 3, 464 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que la Cour a dit que E... a, le 17 mars 1992, à Bonneuil-sur-Marne, volontairement causé des blessures

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Y..., pour délit de blessures involontaires, a prononcé

selon le moyen : 1 / que l'indemnité journalière due au titre d'un accident du travail est payée à la victime pendant toute la période d'incapacité du travail qui précède la consolidation de la blessure

involontaires ayant entraîné une incapacité totale temporaire supérieure à trois mois, le réquisitoire introductif a été pris pour coups et blessures volontaires ; que la partie civile a réclamé le 19

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 7 mars 1991 qui, pour contraventions de blessures involontaires et défaut de maîtrise, l'a condamné à deux amendes de 1 000 francs et de

violation des articles 60 et 309 du Code pénal, 591 et d 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif a déclaré Millet coupable de coups et blessures

desdits actes de cruauté ; " aux motifs que compte tenu du prix de vente de la vache abattue et des autres éléments de la cause, la Cour réduit à la somme de 6 000 francs in globo (perte d'un bovin et blessures

Edouard, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2000, qui, pour blessures involontaires et infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 amendes

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, du 3 octobre 1996, qui l'a débouté de ses demandes, après relaxe de Francisco SANCHEZ X... des chefs de contravention de blessures

la violation des articles 309 du Code pénal, 53, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a condamné Paul X... du chef de coups et blessures

Silva et en particulier les blessures dans le dos n'étaient pas expliquées par Paulo Y... tout en retenant le caractère nécessaire et propportionné de sa riposte" ; Attendu que l'arrêt attaqué énonce

tant des nombreux examens médicaux qui faisaient état d'un traumatisme facial et de coups de poings au visage que des déclarations de la victime qu'en réalité Jean-Louis C... était à l'origine des blessures

pourvois formés par : - BRIES Gérard, - BRIES Marcel, - BRIES Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 26 avril 1996, qui, pour le délit de blessures