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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000035213334

Admin. suprême

10 juillet 2017

10 juillet 2017

douleurs abdominales ; que l'examen des clichés radiologiques a laissé suspecter un pneumopéritoine abdominal ; que, du 28 décembre 2009 au 7 janvier 2010, M.A..., après avoir fait l'objet d'une coelioscopie

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008215945

Admin. suprême

30 mars 2005

30 mars 2005

des actes réalisés, n'a pas entaché sa décision d'erreur de droit ; Considérant qu'en se référant à chacun des dossiers n° 51 et 55 à 60 dans lesquels avaient été réalisées des interventions sous coelioscopies

Source officielle
CC

civ1

60794ce19ba5988459c475dc

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

X..., d'un risque grave de perforation intestinale inhérent à une coloscopie avec ablation d'un polype, risque qui s'était réalisé, a débouté ce dernier de sa demande d'indemnisation par des motifs tirés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202731_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Elle soutient que : - le 11 août 2022, elle a subi, au centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes, une gastroscopie et une coloscopie afin de poser un diagnostic sur la pathologie dont elle souffrait

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

[B] [IU], cardiologue au CHRU de Besançon, a précisé dans un courrier adressé le 17 mars 2015 au docteur [H], avec copie au docteur [S], la nécessité d'envisager un bilan digestif avec coloscopie après

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000008048053

Admin. suprême

23 mai 2001

23 mai 2001

X... soutient que cette décision est insuffisamment motivée ; que la section des assurances sociales a donné une qualification erronée aux faits reprochés au requérant ; que les actes de colposcopie exécutés

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307876_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Le 27 février 2019, une nouvelle intervention sous coelioscopie a été pratiquée en raison d’une suspicion de fuite biliaire post-traumatique, au cours de laquelle un aspect cholestatique du foie a été

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201276_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

hospitalier de Saint-Palais doit être engagée en raison des fautes commises lors de l'intervention qu'il a subie le 12 avril 2018, tendant à la cure chirurgicale d'une hernie inguinale bilatérale par coelioscopie

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201142_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

intégré au centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes (CHINA), afin de pratiquer une stérilisation volontaire d'indication non médicale par obstruction des trompes réalisée par thermofusion per-coelioscopique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2204765_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

niveau de l'abdomen ; -le 3 janvier 2014, elle a subi une fibroscopie au CHD de La Roche-sur-Yon et a subi ensuite une opération chirurgicale, la résection segmentaire du grêle avec anastomose par coelioscopie

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02040_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Il a cependant été réadmis le soir même, du fait de douleurs abdominales, au service des urgences et a subi une intervention par coelioscopie le matin du 11 janvier pour épancher du liquide s’étant écoulé

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d4b60c111a421ad253

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

L'introduction de l'optique a été faite par ‘open coelioscopie’ et il n’a été fait aucune mention d'une difficulté lors de l'introduction de la chemise du trocart.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a1fbff7cdc6046d47ea19ad

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Il précise que l'hystérectomie consiste en un geste plus invasif que la conisation, même s'il est réalisé par voie coelioscopique.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003779_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

A a subi, le 9 octobre 2014, une intervention de coloscopie au GHSC.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c6

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

DTA_2503498_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Elle soutient que : - elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier Moulins Yzeure consistant en une hystérectomie totale inter annexielle sous coelioscopie le 12 mars 2021 ; un scanner

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201384_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Mme B A, née le 23 août 1966, présentant une obésité morbide et des comorbidités majeures, a bénéficié le 16 janvier 2017 d'une sleeve gastrectomie par coelioscopie au sein du centre clinical de Soyaux

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02092_20231222

Admin. Appel

22 décembre 2023

22 décembre 2023

fosse iliaque droite évoluant depuis trois jours, a été hospitalisé le 18 mai 2016 au centre hospitalier d'Arles pour une appendicectomie, qui a conduit à pratiquer une hémicolectomie droite par coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2201886_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier d'Aubagne, à compter du 10 mars 2019, pour une coloscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318490_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

apporte aucune précision sur le mécanisme de survenue de la pancréatite ; en outre, la prise en charge de la lésion du grêle n’a pas été conforme : d’une part, la réalisation d’une reprise par coelioscopie

Source officielle

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