CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035213334
10 juillet 2017
douleurs abdominales ; que l'examen des clichés radiologiques a laissé suspecter un pneumopéritoine abdominal ; que, du 28 décembre 2009 au 7 janvier 2010, M.A..., après avoir fait l'objet d'une coelioscopie
4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008215945
30 mars 2005
des actes réalisés, n'a pas entaché sa décision d'erreur de droit ; Considérant qu'en se référant à chacun des dossiers n° 51 et 55 à 60 dans lesquels avaient été réalisées des interventions sous coelioscopies
civ1
60794ce19ba5988459c475dc
20 juin 2000
X..., d'un risque grave de perforation intestinale inhérent à une coloscopie avec ablation d'un polype, risque qui s'était réalisé, a débouté ce dernier de sa demande d'indemnisation par des motifs tirés
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202731_20230202
2 février 2023
Elle soutient que : - le 11 août 2022, elle a subi, au centre hospitalier intercommunal Nord Ardennes, une gastroscopie et une coloscopie afin de poser un diagnostic sur la pathologie dont elle souffrait
1ère Chambre
63d0d57f81a7b805de12b489
24 janvier 2023
[B] [IU], cardiologue au CHRU de Besançon, a précisé dans un courrier adressé le 17 mars 2015 au docteur [H], avec copie au docteur [S], la nécessité d'envisager un bilan digestif avec coloscopie après
4 SS
CETAT:CETATEXT000008048053
23 mai 2001
X... soutient que cette décision est insuffisamment motivée ; que la section des assurances sociales a donné une qualification erronée aux faits reprochés au requérant ; que les actes de colposcopie exécutés
6ème chambre
DTA_2307876_20251105
5 novembre 2025
Le 27 février 2019, une nouvelle intervention sous coelioscopie a été pratiquée en raison d’une suspicion de fuite biliaire post-traumatique, au cours de laquelle un aspect cholestatique du foie a été
CHAMBRE 1
DTA_2201276_20240503
3 mai 2024
hospitalier de Saint-Palais doit être engagée en raison des fautes commises lors de l'intervention qu'il a subie le 12 avril 2018, tendant à la cure chirurgicale d'une hernie inguinale bilatérale par coelioscopie
3ème chambre
DTA_2201142_20240301
1 mars 2024
intégré au centre hospitalier intercommunal Nord-Ardennes (CHINA), afin de pratiquer une stérilisation volontaire d'indication non médicale par obstruction des trompes réalisée par thermofusion per-coelioscopique
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2204765_20221213
13 décembre 2022
niveau de l'abdomen ; -le 3 janvier 2014, elle a subi une fibroscopie au CHD de La Roche-sur-Yon et a subi ensuite une opération chirurgicale, la résection segmentaire du grêle avec anastomose par coelioscopie
DCA_24PA02040_20251219
19 décembre 2025
Il a cependant été réadmis le soir même, du fait de douleurs abdominales, au service des urgences et a subi une intervention par coelioscopie le matin du 11 janvier pour épancher du liquide s’étant écoulé
Chambre 21
669805d4b60c111a421ad253
17 juillet 2024
L'introduction de l'optique a été faite par ‘open coelioscopie’ et il n’a été fait aucune mention d'une difficulté lors de l'introduction de la chemise du trocart.
1ère CHAMBRE CIVILE
6a1fbff7cdc6046d47ea19ad
2 juin 2026
Il précise que l'hystérectomie consiste en un geste plus invasif que la conisation, même s'il est réalisé par voie coelioscopique.
DTA_2003779_20230125
25 janvier 2023
A a subi, le 9 octobre 2014, une intervention de coloscopie au GHSC.
Cour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c6
3 septembre 2008
Attendu qu'au titre des antécédents l'expert a relevé, outre la plaie par arme blanche en 1976, les multiples interventions chirurgicales ci-dessus relatées et la coloscopie et fibroscopie en 1989 : -
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503498_20251205
5 décembre 2025
Elle soutient que : - elle a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier Moulins Yzeure consistant en une hystérectomie totale inter annexielle sous coelioscopie le 12 mars 2021 ; un scanner
5ème Chambre
DTA_2201384_20240402
2 avril 2024
Mme B A, née le 23 août 1966, présentant une obésité morbide et des comorbidités majeures, a bénéficié le 16 janvier 2017 d'une sleeve gastrectomie par coelioscopie au sein du centre clinical de Soyaux
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02092_20231222
22 décembre 2023
fosse iliaque droite évoluant depuis trois jours, a été hospitalisé le 18 mai 2016 au centre hospitalier d'Arles pour une appendicectomie, qui a conduit à pratiquer une hémicolectomie droite par coelioscopie
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2201886_20220921
21 septembre 2022
. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles elle a été prise en charge au centre hospitalier d'Aubagne, à compter du 10 mars 2019, pour une coloscopie
DTA_2318490_20260304
4 mars 2026
apporte aucune précision sur le mécanisme de survenue de la pancréatite ; en outre, la prise en charge de la lésion du grêle n’a pas été conforme : d’une part, la réalisation d’une reprise par coelioscopie
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