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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_2117237_20230707
7 juillet 2023
Deux interventions chirurgicales pour coagulation des artères sphéno-palatines ont été réalisées à l'hôpital Lariboisière, les 20 septembre 2017 et 17 avril 2018.
Chambre 1
DTA_1901869_20240126
26 janvier 2024
L'intervention pratiquée en vue de l'exérèse de la plaque, le 14 mai 2019, au centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay, a conduit au sectionnement du nerf radial.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05370
29 novembre 2016
P... était décédé neuf jours après l'accident et à la suite de deux interventions chirurgicales, l'arrêt attaqué s'est borné à affirmer, par motifs propres, que le tribunal avait à bon droit retenu la
6ème CHAMBRE CIVILE
66901e01af84b0bef080cbb1
11 juillet 2024
En l'espèce, les experts ont conclu que le décès de [W] [U] est la conséquence d’une importante atteinte de l’état général consécutive à des complications, notamment septiques, dans les suites rapprochées
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02367_20240528
28 mai 2024
A présente une atrophie importante du testicule droit, diagnostiquée au cours d'un examen réalisé au printemps 2013, consécutive à une fibrose post opératoire et à l'hématome survenu 3 jours après l'intervention
4ème chambre
DTA_1904374_20220929
29 septembre 2022
que par le centre hospitalier régional universitaire de Tours, qui a tardé à réaliser l'intervention chirurgicale.
Chambre 2
DTA_2203713_20250313
13 mars 2025
Il soutient que : - il est fondé à engager la responsabilité du centre hospitalier de Remiremont dès lors qu'il a contracté une infection nosocomiale au cours de l'intervention chirurgicale du 16 novembre
3 ème Chambre
DTA_1904143_20221020
20 octobre 2022
d'une intervention chirurgicale devenue nécessaire, consistant en une arthrodèse postérieure étendue de C5 à L4, laquelle a eu lieu le 20 août 2015.
1ère chambre civile A
6960ffdfcdc6046d47bedb62
8 janvier 2026
inhérente à l'intervention.
Cour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd8669a
7 novembre 2002
Monsieur Alain Z... adhéré le 7 mai 1991 au contrat d'assurance collective souscrit auprès de la Société ICD VIE aux droits de laquelle vient la CAISSE NATIONALE DE PRÉVOYANCE (C.N.P.), pour les risques décès
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100287
8 avril 2021
S... consécutif au décès de son époux, à l'âge de 50 ans, jusqu'à la date à laquelle celui-ci aurait atteint l'âge de 65 ans, l'arrêt retient qu'il aurait alors cessé d'exercer toute activité professionnelle
2e chambre - formation à 3
DCA_23DA01367_20241016
16 octobre 2024
Il fait valoir que : - l'intervention subie par M.
Chambre 1-6
6866152311adae0daca532fb
2 juillet 2025
- Concernant l'opération: * l'intervention chirurgicale était licite d'autant que les médecins neurologues considéraient M.
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008220946
5 décembre 2005
Sauveur a reçu une transfusion de produits sanguins lors de l'intervention chirurgicale qu'il a subie à l'hôpital Avicenne de Bobigny en novembre 1985 ; que sa contamination par le virus de l'hépatite
4e chambre civile
6285e13c6a1876057df5d390
18 mai 2022
chirurgicale a été fixée au 28 juillet 2015.
5ème chambre
DTA_2202959_20250527
27 mai 2025
D'une part, il est constant que, avant son intervention chirurgicale du 17 septembre 2012, M.
6253c9edbd3db21cbdd89969
21 novembre 2007
Attendu qu'à la suite de la découverte d'une tumeur pleurale, Maurice Y... a subi une biopsie puis une intervention chirurgicale; qu'il résulte du courrier du professeur F... du 31 mai 1979 qu'un mois
1ère chambre
DTA_2200356_20240426
26 avril 2024
Après avoir subi une intervention chirurgicale, initialement prévue le 16 avril mais repoussée au 18 avril suivant en raison d'une insuffisance cardiaque, elle a été prise en charge au service de cardiologie
1ère Chambre Cab3
678020619c3ba90f51dc2564
9 janvier 2025
antibiothérapie prolongée pendant trois mois et demi pour infection de site opératoire. » La malposition de la cage ainsi que la fracture de L3 consécutive à l’intervention initiale étaient qualifiées
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC03173_20250403
3 avril 2025
Le 22 novembre 2016, un hématome du psoas est apparu et a nécessité une intervention chirurgicale le même jour. En raison de douleurs très intenses éprouvées du 12 au 13 février 2017, M.
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