X... et la société civile immobilière (SCI) Les Hameaux de Jalavoux, ensemble, aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne, ensemble, M.

Y..., demeurant aux Marches (Savoie), hameau Lesranges, 28/ M.

de la Colline I", dont le siège est 13, Le Hameau de la Colline, 34990 Juvignac, 4°/ de la société Le Hameau de la Colline, société civile immobilière, dont le siège est ..., 5°/ de la société Préservatrice

Par un arrêt n° 10MA01982 du 19 juin 2012, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par la SCA de Château-l'Arc et la société civile immobilière (SCI) des Hameaux de Château-l'Arc

Hameau Chartran une somme de 20 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.

DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1ER OCTOBRE 2020 1°/ l'Association du Vajra triomphant (AVT), dont le siège est [...] , 2°/ l'association la Fondation sa sainteté le seigneur Hamsah

Par un courrier du 12 mars 2026, la SARL La Hameau de Valouse déclare se désister de ses conclusions, à l’exception de celles présentées au titre des frais d’instance.

Par un acte, enregistré le 9 août 2024, le syndicat des copropriétaires du hameau de Pra Roustan a déclaré se désister de sa requête.

syndicat des copropriétaires RESIDENCE ELYSEE 1, représentée par la SELARL AD LITEM JURIS, demande au tribunal : 1°) d’annuler la délibération relative à la résolution relative à la fermeture du hameau

à la charge de l’association syndicale autorisée du Domaine du Hameau de la Jonchère la somme de 1 000 euros chacun au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

de Buleix à partir du hameau de Boussan ; 4) l'ensemble des plans permettant une visualisation complète du schéma représentant le tracé des conduites d'alimentation en eau potable du hameau de Buleix

Hamza A...         

57300 TREMERY représentés par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assistés de Me Nicolas CHARMASSON, avocat au barreau des HAUTES-ALPES INTIMEE : Syndicat de copropriété ENSEMBLE IMMOBILIER DES HAMEAUX

Il résulte de ce qui précède qu'il y a lieu d'enjoindre à Mme G de quitter l'EHPAD " Un hameau pour la retraite " dans le délai de trois jours.

Par un mémoire, enregistré le 17 juin 2025, l'association Le hameau de la Villette déclare se désister de sa requête.

Le 12 mai 2021, le maire de Magny Les Hameaux s'est opposé à cette déclaration préalable.

DE PIANTARELLA représentée par son dirigeant en exercice ; la SCI HAMEAU DE PIANTARELLA demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêt en date du 12 octobre 2000 par lequel la cour administrative

Il dessert différents fonds qui le bordent et aboutit aux maisons du hameau.