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713 résultats pour « hemiplegie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02681_20220630

Admin. Appel

30 juin 2022

30 juin 2022

Il ressort des pièces du dossier que le compagnon, depuis trente-cinq ans, de Mme A, hémiplégique nécessitant une assistance pour les actes de la vie courante, bénéficie d'une carte de séjour temporaire

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd86931

Appel

12 juin 2003

12 juin 2003

N° 2973 - 3 - Dans la nuit du 16 au 17 janvier 1992, Mme X..., alors âgée de 70 ans, a présenté un infarctus cérébral sévère, entraînant hémiplégie droite et aphasie, par thrombose carotidienne aiguù

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd869b4

Appel

5 juin 2003

5 juin 2003

médecin expert Preyval, aprés examen de Madame A... à l'hôpital o elle avait été transférée d'urgence, retient que Madame A... a présenté un "accident vasculaire cérébral avec ischémie suivie d'une hémiplégie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4ebd3db21cbdd8d4ab

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

. : déplacement en fauteuil roulant, arythmie cardiaque, accident vasculaire avec hémiplégie en 2008, communication verbale très difficile, impossibilité de manifester sa volonté, impossibilité de disposer

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2101569_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Le certificat médical initial a constaté une hémiplégie droite et une aphasie. Par un arrêté du 25 janvier 2021, le préfet de police a placé M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25NT01753_20250908

Admin. Appel

8 septembre 2025

8 septembre 2025

C, né le 9 août 1948, a, dès son réveil, présenté des troubles de la conscience et une hémiplégie conduisant, le 20 mars suivant, à poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc cérébral

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-68955-69423

Admin. suprême

2 février 2000

2 février 2000

Là, les médecins constatèrent qu’il souffrait d’une commotion cérébrale et d’une hémiplégie du côté gauche due à des lésions cérébrales.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd7cf4e7f1c37e1cc8d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Pathologie hémiplégie droite, néonatale, - un compte rendu de consultation du 21 septembre 2021, atteste de séquelles sous la forme d'une hémiparésie droite dystonique avec début d'injection de toxines

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC01007_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Au réveil Mme B... a présenté une hémiplégie droite et une aphasie.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2000088_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

A son réveil, elle présentait une hémiplégie droite avec aphasie et conserve des séquelles avec déficit moteur majeur des membres supérieurs et inférieurs droits. 4.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2110253_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Elle est ensuite retournée dans l'unité neuro-vasculaire du CHV où elle a séjourné du 1er au 24 mars 2016, et où ont été constatés notamment une hémiplégie droite, des troubles majeurs de l'expression

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69ea7d7fcdc6046d474d31b1

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Exemple : paralysie d'un nerf périphérique du membre supérieur, hémiplégie fruste, trouble de l'équilibre ou incoordination modérée, paralysie du sciatique poplité externe... 3 - DÉFICIENCE IMPORTANTE

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dcc9477fe04f5cc6488

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Cette cliente, qui souffre d'hémiplégie suite à un AVC, doit prendre plusieurs rendez-vous par semaine chez un kinésithérapeute afin de parvenir à retrouver son autonomie...

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67097e1506866c0645d4b7aa

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le tribunal a indiqué dans son rapport d'expertise que Monsieur [D] a subi le 22 mai 2011 une rupture hémorragique pariéto-temporale droite d'une malformation artério-veineuse, à l'origine d'une hémiplégie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6780be1f780de3a214879e64

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dépendantes (ci-après EHPAD) [5], lui ayant occasionné une "déchirure sur les extérieurs communs et les extenseurs du 5 de l'avant-bras gauche" alors qu'en binôme, elle transférait une personne hémiplégique

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311248_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Il est, tout d'abord, affecté, depuis la naissance, d'une paralysie cérébrale spastique hémiplégique du membre supérieur droit.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301311_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

médicale urgente, vers midi, pour un tableau de convulsions inaugurales, sans fièvre, l'examen clinique effectué aux urgences retrouvant des mouvements anormaux évoquant des convulsions ainsi qu'une hémiplégie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2201552_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

de ce traitement et elle a été transférée dans la soirée à l'unité neuro-vasculaire de l'hôpital Pierre Paul Riquet de Toulouse avec une dégradation sévère de son état de santé avec notamment une hémiplégie

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007673755

Admin. suprême

15 avril 1983

15 avril 1983

l'enfant un hématome extra-dural qui a nécessité une intervention chirurgicale pratiquée le jour même ; que, selon l'expert commis par les premiers juges, Patrice X... demeure atteint de séquelles d'hémiplégie

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023886704

Admin. suprême

30 mars 2011

30 mars 2011

ventre, alors qu'il se trouvait dans la partie la plus profonde du petit bassin de la piscine municipale d'Oullins ; qu'ayant pu être réanimé à la suite de cette noyade, l'enfant est toutefois resté hémiplégique

Source officielle