radiologie, ainsi que le prévoient les articles L. 6114-1 et suivants du code de la santé publique, et de signature d'un contrat tripartite entre l'établissement, l'agence régionale de santé et les médecins

radiologie, ainsi que le prévoient les articles L. 6114-1 et suivants du code de la santé publique, et de signature d'un contrat tripartite entre l'établissement, l'agence régionale de santé et les médecins

radiologie, ainsi que le prévoient les articles L. 6114-1 et suivants du code de la santé publique, et de signature d'un contrat tripartite entre l'établissement, l'agence régionale de santé et les médecins

radiologie, ainsi que le prévoient les articles L. 6114-1 et suivants du code de la santé publique, et de signature d'un contrat tripartite entre l'établissement, l'agence régionale de santé et les médecins

radiologie, ainsi que le prévoient les articles L. 6114-1 et suivants du code de la santé publique, et de signature d'un contrat tripartite entre l'établissement, l'agence régionale de santé et les médecins

nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés LR-MPS-22/2005 du 1er août 2005 relative à la mise en oeuvre des dispositions de l'avenant n° 4 de la convention nationale des médecins libéraux

ainsi qu'à la demande de médecins libéraux qui peuvent les contacter sur un numéro d'urgence, les prélèvements seront également effectués auprès des cliniques privées ; en mentionnant des analyses à réaliser

ainsi qu'à la demande de médecins libéraux qui peuvent les contacter sur un numéro d'urgence ; en mentionnant des analyses à réaliser en urgence, le préfet va contraindre les laboratoires à effectuer

communiqué un tel contrat constitue, de la part de ce praticien, une violation de ces dispositions ; que ladite section a pu considérer à bon droit qu'en entretenant la confusion entre ses activités de médecin

D E C I D E : -------------- Article 1er : Les requêtes du Syndicat des médecins libéraux, du Syndicat des biologistes, de l'Organisation nationale syndicale des sages-femmes, de la Fédération française

EN DECEMBRE 1977 EN VUE DE L'ELECTION DES DELEGUES DU PERSONNEL ET DES MEMBRES DU COMITE D'ETABLISSEMENT DE L'HOPITAL PSYCHIATRIQUE DE CAYSSIOLS A RODEZ, DE CAUFFET, DIRECTEUR DE CELUI-CI ET DE 6 MEDECINS

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE L'ASSOCIATION LE FOYER FLEURI FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LES MEDECINS EFFECTUANT EN TOUTE INDEPENDANCE UNE VISITE QUOTIDIENNE DANS LA POUPONNIERE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE, QUE SELON LES CONVENTIONS INTERVENUES CONFORMEMENT AU CONTRAT TYPE NATIONAL AVEC LA SOCIETE DE SECOURS MINIERE D. 34 DE COMMENTRY, LES MEDECINS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse autonome de retraite des médecins français (C.A.R.M.F.), dont le siège

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE Y..., DOCTEUR EN MEDECINE, QUI, EN VERTU D'UN CONTRAT DE TRAVAIL PASSE AVEC LA REGIE AUTONOME DES TRANSPORTS PARISIENS

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe Marie Thierry X..., docteur en médecine, électro-radiologue, demeurant à Merignac

Michel X..., médecin, était titulaire d'un compte alimenté par ses revenus professionnels, ouvert auprès du Crédit lyonnais, sur lequel la banque lui avait consenti le 20 février 1988 une offre préalable

recensement des votes des élections URPS, ayant toutes deux leur siège [Adresse 3], 4°/ à l'union régionale des professionnels de santé, dont le siège est [Adresse 4], 5°/ au Syndicat des médecins

A... exerce comme médecin libéral à Gensac.

X..., médecin libéral, au titre de l'activité exercée par lui au centre de thalassothérapie exploité par la société Medimer aux droits de laquelle se trouve la Société Immobilière du Casino et de l'Hôtel