du 1er juillet 1993, qui, dans l'information suivie contre EYMEOUD, MASSE, MARIN, Y... et RUIZ du chef d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu les mémoires

l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 12 février 2002, qui a déclaré irrecevable la citation directe délivrée contre Maurice Y... du chef de dénonciation calomnieuse ; Vu les mémoires

personnel et ampliatif produits ; Sur les moyens réunis proposés par le mémoire personnel et pris de la violation des articles 76, 63-1, 63-3, 63-4, 274, 278 et 279 du Code de procédure pénale ;

Ransac, conseiller, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les huit moyens, réunis, tels qu'ils figurent au mémoire en demande, annexé

en demande et sur le premier moyen, pris en ses première à troisième, cinquième à dixième, quatorzième à seizième branches, du mémoire additionnel, réunis, tels qu'énoncés en ces mémoires et reproduits

X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme B...         , conseiller rapporteur, Mme Slove, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires

Il déduit de l'ensemble de ces éléments que le calcul des heures supplémentaires ne pouvait être fait que semaine par semaine.

Un mémoire a été produit. Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [Y] [X], et les conclusions de M.

remontées mécaniques de Morzine Avoriaz (SERMMA), la société MBH (la société) a mis à la disposition de celle-ci pour assurer les prestations de secours pendant la saison de ski, un hélicoptère et ses deux membres

novembre 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte du chef d'exercice illégal de la profession de pharmacien, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire

rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu le mémoire

engagée par la fondation Les Villages de santé d'hospitalisation en altitude le 1er juillet 1992 en qualité de comptable et a été licenciée le 16 avril 1993 pour faute grave ; Sur les moyens du mémoire

les observations de Me Le PRADO et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Vu les mémoires

sont soumises à acceptation écrite ou approbation expresse et non équivoque du maître de l'ouvrage, seules les réclamations autres que celles portant sur des travaux supplémentaires pouvant faire l'objet

produits ; Sur le mémoire proposant un moyen additionnel ; Attendu que ce mémoire a été déposé après expiration du délai imparti et postérieurement au dépôt du rapport par le conseiller commis ;

d'accusation de la cour d'appel de RENNES , du 4 mai 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du MORBIHAN sous l'accusation de violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner ; Vu le mémoire

d'instruction déclarant irrecevable sa constitution de partie civile des chefs de détournement de fonds publics, faux et usage de faux ; Vu l'article 575, alinéa 2, 2 du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire

11 mai 1995, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, du chef d'abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendu par le juge d'instruction; Vu le mémoire