Systèmes d'Information et de Communication Les moyens de communication des armées seront modernisés avec la mise en service de DESCARTES (réseau à base de fibres optiques permettant de relier tous les sites fixes en métropole et outre-mer du ministère

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33.2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33.3ZA 1,60 Fabrication de lunettes. 33.4AA 1,70 Fabrication d'instruments optiques

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Selon l'intensité des symptômes. 4.2.8 - Névrite optique : 5 à 30 % Le taux sera fonction du degré d'altération de la fonction visuelle et l'on utilisera le tableau général d'évaluation (cf. barème AT, 6.1.5). 4.3 Névrites - Polynévrites L'évaluation

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les systèmes oculaires de ces équipements de protection individuelle possèdent un degré de neutralité optique compatible avec la nature plus ou moins minutieuse ou prolongée des activités prévisibles de l'utilisateur.

Article Annexe (Sous-partie Q)

Code inconnu

Dans cette optique, les exploitants doivent prendre les mesures nécessaires pour modifier l'horaire ou la constitution d'équipages, au plus tard lorsque la durée réelle des opérations dépasse le TSV sur plus de 33 % des vols réalisés dans l'horaire concerné

Article Annexe

Code inconnu

A cette époque, la figue n'est alors pas cultivée dans une optique de commercialisation. Ce fruit est essentiellement l'objet d'une consommation locale. Son importance est donc capitale dans les modes d'alimentation de l'époque.

Article Annexe

Code inconnu

précision ou de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique). 33. 3 ZA Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée. 33. 4 AA Fabrication de lunettes. 33. 4 BC Fabrication d'instruments optiques

Article Annexe

Code inconnu

de laboratoire (y compris les armes sans outillage mécanique) 33. 2BI 1,60 Conception et installation de systèmes de contrôle et de production automatisée 33. 3ZA 1,60 Fabrication de lunettes 33. 4AA 1,70 Fabrication d'instruments optiques

Article Annexe V

Code inconnu

E030 Travail optique du verre Emploi. 1,08 3,75 10 0,14 0,04 A calculer par mois. E041 Fabrication des glaces Mètre carré de surface polie. 0,001 0,015 0,031 A calculer par mois.

Article ANNEXE

Code inconnu

boulons. 25. 99 Fabrication d'autres produits métalliques n. c. a. 25. 99A Fabrication d'articles métalliques ménagers. 25. 99B Fabrication d'autres articles métalliques. 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques

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