Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1992, qui l'a condamné pour complicité de vol et usage de fausses plaques d'immatriculation, recel

Kent, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, qui, dans l'information suivie contre lui pour vols avec arme, tentative de vol avec arme, et vols aggravés :

Zakaria, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 19 février 2007, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

O... ) de sa demande tendant à la condamnation de son assureur (la société MMA IARD) à garantir le vol de son véhicule, AUX MOTIFS QUE « Le 30 janvier 2012, monsieur O... a déposé plainte pour le vol

Fernando, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 19 octobre 1995, qui, pour vol avec effraction, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement dont 2 mois avec sursis et mise à l'épreuve

et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Y...Slimen, contre l'arrêt de la cour d'assises du VAL-DE-MARNE, en date du 30 mars 2000, qui, pour vols

dénommée, du chef d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation, pris

rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris

Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 1997, qui, pour vol avec effraction et escroquerie, les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement

X... et assuré auprès de la société Lloyd's de Londres Autofirst (l'assureur) a été volé dans la nuit du 15 au 16 octobre 2001, alors qu'il était garé dans un box non fermé, situé dans le parking d'un

pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a prononcé la mise en accusation de Sébastien B... devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme pour complicité de vols avec arme et délit connexe de vol accompagné de

Abdel Ilal ou Y..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs, notamment, de vols

Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 1992, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à un an d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur

[L] coupable de recel d'un véhicule Audi Q3 provenant d'un vol commis au préjudice de M. [C], sans à aucun moment constater que M.

seuls services de police et de gendarmerie ; qu'en estimant, pour considérer le projet comme important, que « le dispositif « Fleet performance, qui rendrait possible, la localisation d'un véhicule volé

non-paiement des droits indirects sur manquants du compte des alcools, et l'a déboutée de ses demandes ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses première, cinquième et sixième branches 7.

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 10 juin 1999, qui, pour recel aggravé de vols, les a condamnés à diverses peines d'emprisonnement avec sursis