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1 765 résultats pour « substances veneneuses »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article T 85
; - 10 microcuries pour les substances de 2e catégorie ; - 100 microcuries pour les substances de 3e catégorie.
Article 9
Sont considérées comme comburantes : Les préparations qui contiennent au moins une des substances classées comme comburantes à l'annexe I du présent arrêté, à raison d'une concentration dépassant la valeur correspondante dans la classification "comburant
Article L133-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 57 > 70
Sans préjudice des dispositions relatives au domaine public maritime et sous réserve des dispositions de la présente section, l'exploitation de substances minérales autres que celles mentionnées à l'article L. 111-1 est soumise, lorsqu'elles sont contenues
Article L621-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 55 > 49
Pour les substances minérales énumérées à l'article L. 111-1 et les substances minérales autres que celles mentionnées à l'article L. 111-1 en mer, la demande de permis exclusif de recherches est dispensée de l'analyse environnementale, économique et
Article Annexe (suite)
La substance doit avoir une pureté minimale de 99,9 %. 2.2. La substance peut uniquement être utilisée en tant que fumigant. 2.3.
Article 7
classées comme corrosives à l'annexe I du présent arrêté à raison d'une concentration dépassant la valeur correspondante dans la classification "corrosif", ou Les préparations qui contiennent une ou plusieurs substances ne figurant ni à l'annexe I du
Article 1
Les dispositions du présent article ne s'appliquent pas : 1° Aux compléments alimentaires définis par le décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires ; 2° A l'adjonction de vitamines, de minéraux et d'autres substances aux
Article L229-28
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 45
Il peut néanmoins contenir des substances qui se sont associées dès la source ou lors des opérations de captage ou d'injection. Des substances traces peuvent y être ajoutées afin d'aider à contrôler et à vérifier la migration du dioxyde de carbone.
Article R523-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 37 > 86
Chaque fabricant, importateur et distributeur d'une substance à l'état nanoparticulaire, en l'état ou contenue dans un mélange sans y être liée, ou de matériaux destinés à rejeter cette substance dans des conditions normales ou raisonnablement prévisibles
Article L232-26
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 44
-La détention, sans raison médicale dûment justifiée, d'une ou des substances ou méthodes interdites fixées par arrêté du ministre chargé des sports est punie d'un an d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende.
Article L241-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 62
-Il est interdit à toute personne de : 1° Faciliter l'administration des substances mentionnées à l'article L. 241-2 ou inciter à leur administration, ainsi que faciliter l'application des procédés mentionnés au même article ou inciter à leur application
Article R5132-84
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 75
La production, la fabrication, le transport, l'importation, l'exportation, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi de substances ou préparations, de plantes ou parties de plantes figurant aux tableaux de la convention unique du 30
Article Annexe II
SUBSTANCES PRIORITAIRES A SURVEILLER DANS LES EAUX DE SURFACE AU TITRE DE LA DIRECTIVE CADRE SUR L'EAU
LEGIARTI000047357555
Registre de la cargaison pour les navires transportant des substances liquides nocives en vrac Nom du navire :
Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.
Article 24
Les articles 15 à 23 ne s'appliquent plus aux substances à compter du 1er décembre 2010.
Article D221-38
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 67 > 98
Le comité restreint du fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives comprend :
Article 50 quaterdecies-0 A ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 44 > 71
Le tarif de la redevance sanitaire pour le contrôle de certaines substances et de leurs résidus s'établit comme suit :
Article 6
Les substances à but nutritionnel ou physiologique, définies au 3° de l'article 2, pouvant être employées dans la fabrication des compléments alimentaires sont les suivantes : 1° Les substances ayant fait l'objet d'une autorisation d'emploi en application
Article Annexe
Classement des peroxydes organiques ou des substances ou mélanges autoréactifs selon l'ADR en vigueur.
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