Codes de loi français

LEGIARTI000025402875

Dans tous les cas, le maître d'œuvre doit être agréé conformément à la réglementation en vigueur.

Article 1

Saint-Cloud 1 Sous-total directeur de CROUS 1 Gardien Hauts-de-Seine (92) Antony 14 Hauts-de-Seine (92) Bagneux 1 Hauts-de-Seine (92) Boulogne-Billancourt 2 Essonne (91) Bures-sur-Yvette 4 Val-d'Oise (95) Cergy-Saint-Christophe

Article Annexe 12

Article 2.5 Prévue au troisième alinéa de l'article R. 6153-47 du code de la santé publique, le médecin peut exercer la fonction de maitre de stage en accueillant en stage des internes en médecine réalisant un stage ambulatoire de niveau 1 ou des étudiants

Article PS 18

Dans ce cas, le maître d'ouvrage fait appel à un organisme reconnu compétent par le ministre de l'intérieur.

Article 1

la rentrée scolaire 1969-1970, corps d'extinction), directeur de collège d'enseignement général, directeur et sous-directeur d'école normale nationale d'apprentissage, directeur d'école normale primaire, directeur de centre national de formation de maîtres

Article 1

Ile-de-France Mobilités peut assurer la maîtrise d'ouvrage ou désigner le ou les maîtres d'ouvrage de projets d'infrastructures nouvelles destinées au transport public de voyageurs, dans la limite des compétences reconnues à l'établissement public Réseau

Article Annexe 1

tableau des appointements Somme de l'ancienneté dans l'emploi [1er janvier de l'année considérée - date d'entrée dans l'emploi] de chaque travailleur socio-éducatif budgété au groupe II (hors chef de service, surveillant de nuit, cuisinier et maîtresse

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

idem. 5° Les canaux dits Conche-Bergère et de Maître-Jean. idem. idem. 6° Les ceintures près de la Sotterie, et celles dites de Brelet. idem. idem. 7° La dérivation de la Sèvre dite le bras de Sevrau. idem. idem.

Article Annexe II

Afin d'assurer une cohérence dans la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes de formation et plus particulièrement de leur importance

Article Annexe I

DISPOSITIF DE FREINAGE ASSISTÉ, MAÎTRE-CYLINDRE (SYSTÈMES HYDRAULIQUES) 1.1.4.a.6 Dispositif de freinage assisté défectueux Mineure 1.1.4.a.7 Maître-cylindre ou réservoir : défectueux ou fixation insuffisante, mais freinage toujours opérant [Loc

Article Annexe IIb

Le livret de compétences et de comportements professionnels est renseigné conjointement par le(s) tuteur(s) ou le maître d'apprentissage et par le (ou les) professeur(s) ou formateur(s) chargé(s) de l'enseignement professionnel ayant assuré les suivi

Article 10

vigueur du décret n° 2006-1761 du 23 décembre 2006 susvisé, relevaient du décret n° 90-714 du 1er août 1990 relatif aux dispositions statutaires communes applicables aux corps des ouvriers professionnels des administrations de l'Etat et aux corps des maîtres

Article TABLEAU V

Emploi administratif du niveau de la catégorie B. 435 5 1er août 1990 d° d° d° 10 1er août 1991 d° d° + 22 10 1er août 1992 d° d° -47 10 1er août 1996 6° Maître de chien.

Article Annexe I

Les chiens de garde et d'une manière générale tous les animaux de compagnie et assimilés que leurs maîtres tiennent à l'attache ou enferment dans un enclos doivent pouvoir accéder en permanence à une niche ou abri destiné à les protéger des intempéries

Article Annexe IV

Maintien 3 2 3 5 2 3 0/1 Fusilier, commando ou maître-chien (341X) Admission 2 1 2 3 2 2 0/1 Les candidats à cette spécialité dans l'armée d'active doivent satisfaire aux normes d'aptitude médicale TAP définies par instruction.

Article Annexe 1

Plancy-l'Abbaye ; 10298 Pont-sur-Seine ; 10299 Pouan-les-Vallées ; 10304 Précy-Saint-Martin ; 10307 Prugny ; 10313 Radonvilliers ; 10323 Romilly-sur-Seine ; 10325 Rosières-près-Troyes ; 10327 La Rothière ; 10335 Saint-Benoist-sur-Vanne ; 10337 Saint-Christophe-Dodinicourt

LEGIARTI000043924738

Thann de la direction départementale des territoires du Haut-Rhin ; - fermeture de l'implantation territoriale de Tarare de la direction départementale des territoires du Rhône ; - restructuration du service d'aménagement territorial de Cergy-Saint-Christophe

Article Annexe I

Les enseignements et données tirés de cette étude sont diffusés aux maîtres d'ouvrage, aux maîtres d'œuvre et aux entreprises de travaux afin de les encourager à l'éco-conception de leurs bâtiments. 3.

Article Annexe IV

Ces situations n'ont pas de sujets formalisés, elles sont définies par la personne de l'entreprise (tuteur, maître d'apprentissage...) chargée de la formation du candidat.

Article GH 3

Le permis de feu est signé par le maître d'ouvrage ou son représentant qualifié, un représentant du service de sécurité incendie (SSIAP 2 minimum) et par l'opérateur. Un exemplaire est remis à chaque signataire.