permanent si la victime peut être consolidée. » Par ailleurs, le Dr [Y], sapiteur psychiatre, dans son rapport du 23 novembre 2022 indique que « si l'on considère la situation de façon un peu plus élargie

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Ainsi, l'employeur qui affirme avoir procédé à une recherche élargie au sein du groupe Crédit mutuel alliance fédérale n'est pas en mesure d'établir qu'il a procédé à des recherches sérieuses comprenant

De même, le requérant n’établit pas entretenir des liens d’une intensité particulière avec les autres membres de sa famille élargie présents sur le territoire français. Enfin, si M.

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précise que si la maison située à Marlenheim est aujourd'hui évaluée à 900 000 euros et la valeur du contrat d'assurance vie à 300 000 euros soit un total de 1 200 000 euros, la quotité disponible élargie

traiter les déchets diffus spécifiques ménagers relève des producteurs ou, le cas échéant, des éco-organismes auxquels ils ont adhéré ; qu'en jugeant néanmoins que le nouveau régime de responsabilité élargie

Par ailleurs, l'expert judiciaire a constaté la présence dans le coffre du véhicule d'une poulie damper qui présente de fortes craquelures et déchirures dans sa partie élastique ainsi qu'un jeu de disques

Leur offre de pains s'est en effet élargie et les prix qu'ils pratiquent sont souvent inférieurs aux nôtres, avec leur politique du « offert », ce à quoi les clients sont très sensibles surtout en période

Cette bande de roulement sera élargie d'environ 1 mètre 20 sur une longueur d'environ 8 mètres.[...]

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La salariée conteste ce motif et soutient que ses fonctions ont été élargies lors de la conclusion de son second contrat de travail, lesquelles impliquaient non seulement la garde de l'enfant à domicile

M... de travailler la spontanéité, d'améliorer son travail en équipe en travaillant sur la notion d'équipe élargie, et à la rubrique professionnalisme il lui était demandé d'avoir conscience de tous les

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l'accord d'intéressement du 28 juin 2013 les absences résultant des congés conventionnels n'ont aucune incidence sur le droit à répartition, de sorte que la notion de présence dans l'entreprise est élargie

2014 et le 21 septembre 2015, le magistrat instructeur clôturant son soit-transmis en indiquant à chacun des responsables de services destinataires de bien vouloir être informé que son enquête est élargie

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Corporation et News Corp, y étant en effet relevé que «sur la période, le Groupe Disney affiche les meilleures performances opérationnelles ' (que) l'écart s'est sensiblement accru sur 2009 (avec une) assise élargie