CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 011 résultats pour « Hebman »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2323141_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Hermann Jager, présidente-rapporteure ; - M. Hémery, premier conseiller ; - Mme C.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2323515_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Collas, conseil de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324266_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bahic, substituant Me Angliviel, conseil de M. C.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324489_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2324604_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325022_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2325958_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Dacosta, substituant Me Pafundi, avocat de M. B.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327927_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Bechieau conseil de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2327960_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318194_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318340_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319742_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Hamdi, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2319973_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2320002_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Maillet, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2307994_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2309636_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - et les observations de Me Vi Van, conseil de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2422067_20250512

Administratif

12 mai 2025

12 mai 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hermann Jager. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0627DEC002833023

Admin. suprême

27 juin 2024

27 juin 2024

et Bibia HEIDMANN contre la France La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant le 27 juin 2024 en un comité composé de   :   Carlo Ranzoni , président ,   Mykola

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503855_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

F..., représentés par Me Heilmann, demandent au tribunal : 1°) de leur accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 25 novembre 2025 par laquelle le

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202349_20220914

Administratif

14 septembre 2022

14 septembre 2022

B, - les observations de Me Hebmann, pour le compte du requérant, qui a d'une part soutenu que la requête enregistrée le 2 septembre 2022 n'est pas tardive dès lors que ni l'identité ni la signature

Source officielle

Page 120 sur 251

← PrécédentSuivant →