Il en sera de même, en exécution du procès-verbal de récolement, pour tout travail modifiant des dispositions d'ouvrages autorisés au titre du présent cahier des charges et ne relevant pas d'un avenant. Article 11 Néant. Article 12 Néant.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Code de l'action sociale et des familles

mettre à exécution et réaliser ces initiatives ? peut-elle ou pourrait-elle gérer seule sa propre existence ? peut-elle ou pourrait-elle vivre seule ?

Article Annexe à l'article R422-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 99 > 17

Code de la construction et de l'habitation

Exécution des fonctions de syndic ou d'administrateur de biens, sur demande des copropriétaires intéressés, à l'égard des immeubles réalisés en application du I de la présente clause. 4.

Article Annexe (suite)

—

. § 2 - Si l'employeur n'a pas respecté les obligations qui lui incombent en application du § 1er, le montant des contributions est fixé à titre provisionnel conformément à l'article R. 242-5 du code de la sécurité sociale.

LEGIARTI000017885279

—

. - BUDGETS ANNEXES (En euros) NUMÉRO INTITULÉ DE LA RECETTE RÉVISION Contrôle et exploitation aériens 7001 Redevances de route 10 000 000 7800 Reprises sur amortissements et provisions 39 484 082 Total des recettes brutes en

Article Annexe

—

faveur du logement et de la solidarité 184 000 000 173 000 000 Politique des territoires 616 218 5 271 811 Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire 616 218 5 271 811 dont titre 2 616 218 616 218 Provisions

LEGIARTI000042970193

—

spécialité de la logistique et du transport VILLACOUBLAY (78) Agent de comptabilité-finances (cellule transport : aérien militaire) 13 ans8 000 € SCAService spécialisé de la logistique et du transport VILLACOUBLAY (78) Agent d'achats (section exécution

Article ANNEXE I b

—

Collecter et ordonner des informations techniques Contexte professionnel d'intervention Les conditions d'intervention sur site (spécificités du chantier) sont identifiées Repérer l'ouvrage à réaliser et Identifier les informations nécessaires à son exécution

Article (suite)

—

général de la sécurité civile et de la gestion des crises et le directeur général de la police nationale veillent à : a) l'élaboration de règles d'exploitation (instructions, directives, consignes d'emploi...) pour l'exécution de ces vols ; b) la bonne exécution

Page 120 · 2 389 résultats

← Précédent