dans les juridictions, le fonctionnement des BEX est le plus souvent limité à une partie des audiences, principalement les audiences correctionnelles à juge unique, les comparutions sur reconnaissance préalable de culpabilité et la notification des ordonnances

LEGIARTI000027729516

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Promouvoir la croissance par l'innovation et le transfert de technologies, dans les conditions mentionnées à l'article 9 de ladite ordonnance. 2.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

PRÉCISIONS Cette variable ne porte pas sur la vaisselle qui est prise en compte dans les activités de Ménage, ni sur l'achat des denrées pris en compte dans la variable Achats, ni sur le respect des régimes ordonnancés évalué dans la variable Suivi du

Article Annexe

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Section ordonnancement de la direction régionale des télécommunications et de l'informatique (ORDO : DIRTEI-IDF) de l'Ile-de-France du Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne).

Article Annexe IIc

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horaire vierge et de contraintes d'organisation ; -du répertoire technique personnel ; le candidat doit : -concevoir la fiche technique du plat libre ; -estimer le temps de réalisation des principales étapes dans la production des trois plats, et les ordonnancer

Article ANNEXE I b

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dans le cadre d'expérimentations, le phénomène de retrait du béton S 10 : Les types de structures en béton armé Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S10. 1 : L'histoire des ouvrages du BTP et l'évolution des bétons Ordonnancer

Article ANNEXE I b

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, site à forte pente, grande profondeur, présence d'eau, …) S10. 9 Le récolement des réseaux Énoncer le principe et l'objectif du récolement des réseaux de canalisations S10. 10 : L'histoire des techniques de réalisation des réseaux Citer et ordonnancer

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