Elle doit être du type à tuyaux pleins, mais des sections exposées de dimensions restreintes peuvent être du type à tuyaux vides si l'autorité compétente juge cette précaution nécessaire.

Article 221-II-2/18

—

installations de ravitaillement en combustible doivent satisfaire aux dispositions des articles 221-11-2/20.3.2, 221-11-2/20.3.3 et 221-11-2/20.3.4. 8 Manuel d'exploitation et service de lutte contre l'incendie 8.2 Les procédures à suivre et les précautions

Article 3

—

informations suivantes : a) La déclaration que le dispositif concerné est conforme aux exigences essentielles à la seule exception des aspects qui doivent faire l'objet de l'investigation, pour lesquels le fabricant doit certifier que toutes les précautions

Article L213-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 32

Code de l'environnement

Son action s'inscrit dans les principes de solidarité territoriale, notamment envers les zones d'expansion des crues, qui fondent la gestion des risques d'inondation.

Article 112-2

—

Ils définissent les principes de l'action des services ou unités qu'ils dirigent, conformément aux orientations fixées sur le plan national, régional, départemental ou local dans les domaines de compétence de leur direction ou de leur service d'emploi

LEGIARTI000023824087

—

0,30 % RUSSIE (autres villes) ― 3,62 % RUSSIE (Moscou) ― 3,62 % RWANDA ― 1,77 % SAINT-CHRISTOPHE-ET-NIEVES ― 3,15 % SAINTE-LUCIE ― 3,15 % SAINT-SIEGE 0,39 % SAINT-VINCENT-ET-LES-GRENADINES ― 3,15 % SALVADOR ― 2,80 % SAO TOME-ET-PRINCIPE

Article 5

—

Le cadre régional est celui de l'arrondissement minéralogique, en principe toutes substances réunies.

Article Annexe VIII

—

Les teneurs en carbone associées aux charbons seront déterminées selon les principes ci-dessous : - si les tas de charbon sont homogènes et correspondent aux chargements de bateaux identifiés, la teneur en carbone associée est celle des analyses effectuées

Article Annexe 2

—

Domaines d'expertises -cadre légal et réglementaire portant sur le champ des politiques de la jeunesse et de soutien à la vie associative ; Quelques repères de contenu de programme 1° Notions élémentaires d'économie : -connaissances des principes et des

Article 7

—

-Jusqu'au 22 juin 2019, il peut être dérogé, à titre exceptionnel et dans le respect des prescriptions des articles L. 121-21 à L. 121-27 et L. 121-50 du code de l'urbanisme, au principe d'urbanisation en continuité défini à l'article L. 121-8 de ce code

Article 18

—

régulation de la communication audiovisuelle et numérique pour mettre fin aux manquements constatés ainsi que des raisons pour lesquelles elle n'a, le cas échéant, pas pris de telles mesures ; 9° Un bilan du respect par les éditeurs de services des principes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 76

Arrêté du 25 juin 1985 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention relatives aux téléphériques de service susceptibles de transporter des personnes.

En principe, les valeurs ci-après de f peuvent être admises sans justifications particulières : Poulie sans garniture : 0,10 ; Poulie avec garniture cuir ou bois : 0,15.

Article A821-64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 32

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative aux principes spécifiques applicables à l'audit des comptes consolidés, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : -le terme “ entités ” désigne les entités comprises dans

Article ANNEXE I a

—

Son activité consiste à réaliser, entretenir ou rénover : - toutes canalisations, réseaux secs, réseaux humides (gravitaires et sous pression) ; Il intervient aussi tout au long de la durée de vie des réseaux, ce qui lui impose une connaissance des principes

Article Annexe IX

—

Thème 2 : Les principes de la technique d'inhalation Inciter le patient à la manipulation de son traitement de fond. En effet, il est important que le patient montre comment il inhale son corticoïde afin de savoir si sa technique est correcte.

Article 228-5.07

—

Pour l'application des tables, il doit être tenu compte des principes suivants : 2.1. Les tables 1 et 2 s'appliquent respectivement aux cloisons et aux ponts séparant des locaux adjacents ; et 2.2.

Article 6

—

habilités à se faire communiquer tous documents de service, à l'exception de ceux revêtant un caractère secret et concernant la défense nationale, les affaires étrangères, la sécurité intérieure ou extérieure de l'Etat, et sous réserve du respect du principe

Article 55-19

—

Le principe du jeu de la bataille : Le croupier distribue une carte pour chaque main, figure visible, à partir de sa gauche et suivant le sens des aiguilles d'une montre. A l'issue de ce premier tour, il se donne une carte.

Article 14

—

Principes Le concessionnaire exploite et entretient le viaduc dans les limites géographiques suivantes : - au nord, au droit de l'ouvrage du diffuseur de l'aire du viaduc de Millau ; - au sud, au droit de l'ouvrage de rétablissement du chemin d'Issis

Article 223 a-II-2/21

—

Pour l'application des tables, il doit être tenu compte des principes suivants : 2.1. Les tables 21.1 et 21.2 s'appliquent respectivement aux cloisons et aux ponts séparant des locaux adjacents. 2.2.

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