EQUITE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Henri LABI Me Isabelle FICI Me Laura CABANAS Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président

ordonnance, les différents matériaux et construction présents et relevés notamment lors des deux procès verbaux de constat de Me [W] [Z] des 5 et 22 octobre 2020 : * les piles de dalles de gravillons lavés

DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/10053 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2PKW AFFAIRE : Mme [V] [O] (Me Marc-david TOUBOUL) C/ Compagnie d’assurance GMF (Me Henri LABI

SMB DISTRIBUTION, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Eric LABORIE de la SCP BONNET - LABORIE, avocats au barreau de BORDEAUX, Qualification du jugement : contradictoire

copie exécutoire à : Maître Alain-David POTHET Maître Marie-Françoise LABBE Délivrées le 14 Janvier 2025 Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS : [Adresse 20] [Adresse 11], pris en la personne

ALAMAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aymeric THAREAU Me Michel LABI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le

JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 21/06936 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WG3W Jugement du 14 Octobre 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Yves PHILIP DE LABORIE

OBLIGATOIRES DE D OMMAGES Mutuelle SMABTP AVAUX PUBLICS Société ABEILLE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno BOUCHOUCHA Me Julien DUMOLIE Me Damien FAUPIN Me Henri LABI

protection de Libourne (RG : 21/000164) suivant déclaration d'appel du 08 février 2022 APPELANT : [D] [X] né le 06 Mai 1980 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Eric LABORIE

COHEN S, CHICHE P, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES Société MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Henri LABI

Le syndicat des copropriétaires fait valoir que les copropriétaires ont voté, à l'unanimité, le principe de réfection de l'allée centrale et le curage des canalisations suivant le devis de la société Labo

concerneraient donc que les sous-vêtements, ce que reconnaît la société, et que rien ne permet de dire en quoi ces sous-vêtements seraient affectés par les odeurs dégagées par les déchets et devraient être lavés

ENERGIES ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 788 056 463 prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Joyce LABI

La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1], représentée par son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Yves PHILIP DE LABORIE

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses N° RG : F 12/01906 Copies exécutoires délivrées à : Me Dominique DENOBILI BARLIER la SELARL LEX LABOR

la société SALZGITTER avait la qualité de substitué à l'employeur au sens des articles L. 452-1 et L. 452-6 du code de la sécurité sociale de sorte qu'elle doit être tenue à garantir la société EURO LABOR

Robert X... reproche en premier lieu au Dr Claude Y... de ne pas s'être lavé les mains et de ne pas avoir mis de gants stériles avant de procéder aux infiltrations.

Robert X... reproche en premier lieu au Dr Claude Y... de ne pas s'être lavé les mains et de ne pas avoir mis de gants stériles avant de procéder aux infiltrations.