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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6971f383cdc6046d47397884
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[G] présentait dès le 12 février 2019, le profil d'un investisseur 'Dynamique'.
Source officielleService des référés
67096c8a06866c0645d28317
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[R], la société L Métal devait procéder à la pose de deux verrières en acier, une verrière en acier comprenant un profil RP Technik et une verrière de toit en acier comprenant des serreurs en profil Inox
Source officielle6ème chambre civile
6866f25bd33109fd079b7a63
1 juillet 2025
1 juillet 2025
. - Condamner in solidum Monsieur [Z] et la Société Prim'Alp à payer aux consorts [E]-[W] la somme de 5850 € TTC au titre de résidu d'enduit et salissures des profils de fixation. - Condamner in solidum
Source officielleChambre 1-4
660f94dfa40f8b0008cb7123
4 avril 2024
4 avril 2024
Elle se réfère à ce titre à un avis n°5 émis par la société FONDASOL le 15 février 2016 dans lequel il est fait part d'un avis défavorable " sur le dimensionnement de la paroi au droit du profil 4.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309999_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
du terrain ; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; / () ". 3.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302880_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La décision attaquée est également motivée par le profil pénitentiaire de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305285_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
analogues s'entend, pour l'application de ces dispositions, du taux que de tels établissements ou organismes auraient été susceptibles, compte tenu de ses caractéristiques propres, notamment de son profil
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01880
11 septembre 2018
11 septembre 2018
et le prévenu retenu dans les liens de la prévention ; "1°) alors que la cour d'appel ne pouvait, sans se contredire, fonder principalement sa décision de condamnation sur la considération « que le profil
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11424
5 décembre 2018
5 décembre 2018
Le groupe EADS s'engage à examiner de manière approfondie les candidatures éventuelles, les profils des salariés de la société en recherche d'emploi seront diffusés à l'ensemble des entreprises adhérentes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10938
4 novembre 2020
4 novembre 2020
V..., du matériel appartenant à l'entreprise pour son usage personnel, et notamment une tôle en aluminium d'1,25 mètre x 3 mètres, des châssis en aluminium, un poteau en aluminium, des profilés en aluminium
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10412
10 avril 2019
10 avril 2019
postuler à ces postes, - du potentiel du candidat démontré dans ses précédentes fonctions pour exercer les missions liées au poste de cadre à pourvoir,- du choix final de la direction au regard du profil
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdd782b14862d2403a05e47
11 septembre 2018
11 septembre 2018
Le 27 avril 2011, vous avez refusé notre proposition en indiquant que ce poste ne correspondait pas à votre profil, et que le délai était trop court pour organiser votre déménagement et celui de votre
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:469039.20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
B soit détenteur de comptes ouverts en Suisse dans les livres de la banque HSBC Private Bank de Genève, soit directement via trois profils client associés à trois comptes bancaires chacun, soit indirectement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301266
19 novembre 2015
19 novembre 2015
en place, surchargé, devant être remplacé ou doublé par un profilé nouveau de section et de caractéristiques adaptées,- un profilé créé devant être repris pour présenter un assemblage correct dans la
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
616243bd1217cad6c0164909
4 juin 2014
4 juin 2014
en place, surchargé, devant être remplacé ou doublé par un profilé nouveau de section et de caractéristiques adaptées, - un profilé créé devant être repris pour présenter un assemblage correct dans la
Source officielle7ème chambre
DTA_2200834_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
du terrain ; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; () ". 6.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200835_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Dans une seconde branche, la société requérante soutient que le plan du parking enterré à l'Ouest ne respecte pas le profil naturel du terrain.
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2014457_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Il résulte en premier lieu de l'instruction que Mme F, en sa qualité de mandataire des profils des sociétés en cause, a pu disposer des avoirs détenus par ces profils.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2016315_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Contrairement à ce qu'il soutient, ces postes du secteur numérique correspondaient à son profil, également orienté vers ce secteur.
Source officielle7ème chambre
DTA_2005780_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
modifier les façades ou les toitures d'un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; / b) Un plan en coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil
Source officiellePage 123 sur 733