S 1-1-4-9 La coupe, la rectification - Les procédures de coupe et de rectification : + rectiligne à froid (roue diamantée, couteau à verre) + rectiligne à chaud (à la flamme, par choc thermique).

Article 39-5

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-Le licenciement pour l'un des motifs prévus à l'article 39-3, à l'exclusion de ceux prévus au 5° du I et aux II et III de cet article, ne peut être prononcé que lorsque le reclassement de l'agent n'est pas possible dans un autre emploi que le code général

LEGIARTI000051548188

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Le Titulaire procède, dans la mesure du possible, au reclassement des salariés concernés. -âge ; Les informations reçues concernant les effectifs sont communiquées par le Titulaire de manière globale et sans indications nominatives. 8.

LEGIARTI000043085566

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A cette fin, le CLAT : - réalise un entretien avec le patient le plus rapidement possible suite au signalement. Idéalement, celui-ci se déroule au lit du patient lors de son hospitalisation en lien avec le service hospitalier ; 3.

Article 7

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du service national, en application des premier et deuxième alinéas de l'article L. 111-2 du code du service national et de la durée des missions accomplies dans le cadre d'un ou plusieurs contrats de service civique, dans ses différentes formes possibles

Article 43

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-Lorsqu'il y a lieu d'attribuer à l'allocataire le complément de fin de droits prévu au 2° du § 1er de l'article 9, ce complément lui est notifié, dès que possible, à partir du trentième jour précédant la fin prévisionnelle de ses droits.

Article Annexe 2

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Il apparaît souhaitable de rattacher, quand cela est possible, l’étude des notions à la présentation de genres littéraires correspondants et d’opérer les rapprochements qui s’imposent entre le domaine grec et le domaine latin.

Article 228-4.15

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Lorsque cela est possible dans la pratique, les moyens d'évacuation des locaux qui contiennent des machines frigorifiques utilisant un gaz toxique ou inflammable ne doivent pas déboucher directement sur les locaux d'habitation. 6.

Article 221-V/19-1

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prescriptions du présent article doivent pouvoir être débranchés à bord et pouvoir cesser de transmettre des renseignements d'identification et de suivi à grande distance : .2 dans des circonstances exceptionnelles et pendant la période la plus courte possible

Article ANNEXE

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Actions menées et mise en oeuvre du programme Dans toute la mesure du possible, il convient de suivre l'ordre d'exécution du programme établi pour l'année écoulée au titre de l'article L. 236-4, même si des actions ont dû être ajoutées ou substituées

Article 12

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L'emploi des déchets et produits précités est interdit pour le remblayage des carrières destinées à être ennoyées ou pour lesquelles un contact avec une nappe phréatique est possible, en tenant compte du niveau des plus hautes eaux connu.

Article CH 37

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Les débouchés extérieurs de ces gaines doivent se faire, si possible, sur des façades opposées des bâtiments. Si cette disposition n'est pas réalisable, les gaines doivent être munies d'un dispositif assurant une aération différentielle.

Article EC 15

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a) L'éclairage d'ambiance visé à l'article EC 11 (§ 2) doit être réalisé de façon que chaque local soit desservi par deux circuits entièrement distincts et suivant des trajets aussi différents que possible.

Article 32

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Cette bande, si possible continue, peut constituer soit une ligne sensiblement parallèle au sol, soit un contour de l'arrière du véhicule ; dans ce cas, elle doit suivre au plus près le gabarit du véhicule (à une distance d'au plus 200 mm).

Article 221-V/11

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Toutefois, les gouvernements qui mettent en oeuvre des systèmes de ce type sont encouragés à suivre, autant que possible, les directives et les critères arrêtés par l'Organisation (4).

Article 214-2.02

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L'accès aux cales doit se faire par une écoutille distincte de celle servant aux opérations de chargement et de déchargement et avec une échelle fixe si possible inclinée. 2.

Article U 97

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. - Les canalisations doivent être, toutes les fois qu'il est possible, visitables sur tout leur parcours. En tout cas, elles ne doivent comporter aucun raccord de jonction dans les parcours non visitables.

Article 221-V/10

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Toutefois, le ou les gouvernements qui mettent en oeuvre des systèmes qu'ils n'entendent pas soumettre à l'Organisation aux fins d'adoption ou qui n'ont pas été adoptés par celle-ci sont encouragés à suivre autant que possible les directives et les critères

LEGIARTI000041404851

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l'ensemble des épreuves, précise les caractéristiques des personnes et des chevaux autorisés à prendre part aux courses, les règles selon lesquelles les épreuves doivent se dérouler ainsi que les sanctions à appliquer aux contrevenants et les recours possibles

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