CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 003 résultats pour « Ambroix »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0629DEC004301798

Admin. suprême

29 juin 1999

29 juin 1999

:36.7pt; display:inline-block } .sB0E08D3B { width:294.85pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 43017/98 présentée par Anna D'Ambrosio

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1128DEC004930699

Admin. suprême

28 novembre 2000

28 novembre 2000

:both; mso-break-type:section-break }   PREMIÈRE SECTION   DÉCISION DE LA COUR   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 49306/99 présentée par Simone Servillo et Maria Rosaria D'Ambrosio

Source officielle
CC

cr

61372599cd5801467741f1c1

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

poserait, comme résultant des débats, en application de l'article 350 du Code de procédure pénale, une question spéciale portant sur la circonstance aggravante de "réunion" pour le viol réputé commis à Amboise

Source officielle
CC

comm

été CCA a porté plainte avec constitution de partie civilec/M. X

61372164cd580146773f35af

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

le 25 janvier 1988 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de la société Comptoir Corse de l'Automatique (CCA), dont le siège social est sis à Lumio (Corse), lieudit Marine de San Ambrogio

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

65e2cf3e96956c000862c8b5

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

CORSEA SANT'AMBROGGIO agissant poursuites et diligences de la société AREF REAL ESTATE FRANCE ès qualités de Président de la SAS CORSEA SAN'T AMBROGGIO, la société AREF REAL ESTATE FRANCE ayant son siège

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2aea4e97b8c1829979d62

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

le 03 Juillet 2025, DEMANDEUR à l’opposition à l’ordonnance portant injonction de payer Monsieur [E] [W] né le 16 Septembre 1953 à [Localité 8], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Elodie AMBLOT

Source officielle
CE

Juge des référés

ECLI:FR:CEORD:2025:504635.20250602

Admin. suprême

2 juin 2025

2 juin 2025

l'urbanisme ; - il est entaché d'illégalité dès lors que sa demande de délivrance de permis de construire a été examinée au regard des dispositions du PLU intercommunal de la communauté de communes du Val d'Amboise

Source officielle
CC

civ1

6137218bcd580146773f4acf

Cassation

17 décembre 1991

17 décembre 1991

Alfred Z..., demeurant 6, Cité Vignal à Lunel (Hérault), 2°) de la société civile immobilière Belle Aurore, dont le siège est ..., Résidence d'Amboise à Montpellier (Hérault), 3°) de Mme veuve X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0504DEC004093498

Admin. suprême

4 mai 1999

4 mai 1999

Ambrogio Sacchi, héritiers du requérant, ont indiqué qu'ils souhaitaient continuer la procédure devant la Cour.

Source officielle
CC

comm

61372341cd58014677407654

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

demeurant ... le Caron, 62000 Arras, pris en ses qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de redressement de Mme Y..., 2 / de Mme Claudette Y..., demeurant 62127 Ambrines

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c75

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Amboise A..., demeurant ..., 50°/ de M. Philippe S..., demeurant ..., 51°/ de M. Daniel XR..., demeurant ..., 52°/ de M. Bruno Z..., demeurant ..., 53°/ de M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2106838_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Zanella, rapporteur public, - et les observations de Me Ambraisse, représentant la commune de Saint-Maur-des-Fossés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2403153_20240806

Administratif

6 août 2024

6 août 2024

créances relatives au remboursement de prestations hospitalières détenues par le centre hospitalier régional universitaire de Tours, par le centre hospitalier de Chinon et par le centre hospitalier d’Amboise

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2202417_20251117

Administratif

17 novembre 2025

17 novembre 2025

D... épouse B..., représentés par Me Ambraisse, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n°PA04030422D0002 du 30 août 2022 par lequel le maire de la commune de Soorts-Hossegor a accordé à la

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

65aebea254a01215df773bcc

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Sur la liquidation de l’astreinte « ambroisie » Par ordonnance du 8 novembre 2021, signifiée le 3 décembre, le juge de la mise en état a ordonné à la société [Localité 30] de faire enlever les pieds d

Source officielle
CC

comm

613724d8cd58014677418d86

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

l'ensemble des mentions figurant sur l'étiquette - utilisation de la tête de maure, figuration d'un paysage typiquement corse, mention que la bière blonde est " à l'arbouse de Corse " et que la bière ambrée

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364bad5e405357f749ea762

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca422d9066fd7c90fc233f

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

652f788db0532083189958c5

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a50c5db8594705dbfcc98e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Agnès DENJOY, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Source officielle

Page 125 sur 201

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC37 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TACOS HOUSE ST AMBROIX

SIREN 832007157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

28/08/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI DE ST AMBROIX

SIREN 449000249GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

Modification survenue sur l'administration.

17/12/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BP ST AMBROIX

SIREN 933776577GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

L'acquisition et l'exploitation à caractère civil sous quelque forme que ce soit de tous biens et droits immobiliers en pleine propriété, en usufruit, en nue-propriété ou en jouissance à usage d'habitation, industriel ou commercial ; l'acquisition de terrains et la construction d'immeubles à usage d'habitation, industriel ou commercial ; la vente exceptionnelle des dits biens et la prise de participation dans le capital social de toutes SCI créées ou à créer ; l'obtention de tous prêts ou crédit

10/10/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TACOS HOUSE ST AMBROIX

SIREN 832007157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

12/09/2024

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI ST AMBROIX

SIREN 879342822GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE

acquisition, gestion et administration de biens immobiliers. prise de participation dans toutes sociétés immobilières souscription crédit bancaire.

16/01/2024

Voir →