Codes de loi français

Article Annexe

Reconnaître s'il est possible de comparer des effectifs de sous-populations à partir des inégalités entre fréquences. Le rôle de la population de référence est prépondérant.

Article Annexe I

Les points de rejets sont en nombre aussi réduit que possible. 6.2.

LEGIARTI000030063687

Les chats qui se montrent souvent agressifs envers d'autres chats ne doivent être isolés que s'il n'est pas possible de leur trouver un compagnon compatible.

Article Annexe II

UNITÉS FACULTATIVES UF1 et UF2 Les candidats peuvent choisir une ou deux unités facultatives parmi les unités possibles et donc une ou deux épreuves facultatives parmi les choix possibles : - l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement

Article Annexe

Interconnexion : l'interconnexion indique si le branchement d'opérateurs tiers est possible ou non au niveau de ce nœud, le cas échéant si des opérateurs tiers y sont déjà présents.

Article Annexe V

Dans la troisième étape, le candidat finalise sa production, notamment à l'aide du traitement de texte lorsque cela est possible.

Article Annexe

Enfin, on veille à favoriser chaque fois que cela est possible les convergences avec les autres disciplines.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation est placé aussi loin que possible des immeubles habités ou occupés par des tiers et des bouches d'aspiration d'air extérieur.

Article Annexe I

Le débouché à l'atmosphère de la ventilation doit être placé aussi loin que possible des habitations voisines. 2.7.

Article Français

Ces textes sont lus en version moderne, avec si possible un regard sur l'état de langue d'origine.

Article Annexe IV

L'entretien est conduit par le professeur de la discipline assisté, dans la mesure du possible, d'un membre de l'équipe pédagogique.

Article ANNEXE

Son insertion socioprofessionnelle est considérée comme possible en milieu protégé ou en milieu ordinaire avec des soutiens importants. C'est le cas d'une personne ayant un retard mental moyen.

Article 223 a-II-1/15

Toutes ces portes doivent être à glissières et placées de manière que leurs seuils soient aussi hauts que possible.

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Son insertion socioprofessionnelle est considérée comme possible en milieu protégé ou en milieu ordinaire avec des soutiens importants. C'est le cas d'une personne ayant un retard mental moyen.

Article 44

-Prise en compte des rectifications dans le calcul de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle et du Fonds national de garantie individuelle des ressources A modifié les dispositions suivantes : -LOI n° 2009-1673 du 30 décembre

Article 34

Toutes mentions utiles sont portées au fichier immobilier en vue de signaler les erreurs et rectifications ; - soit de déposer un bordereau ou document rectificatif.

Article 189

Les rectifications à la liste électorale spéciale prévues au présent article sont effectuées sans délai, nonobstant la clôture de la période de révision par la commission prévue au II.

Article Annexe I

Dans le cas où les organismes visés à l'article 1er du présent arrêté constituent un fichier, le propriétaire du meublé doit être informé que, selon la loi informatique et libertés, du 6 janvier 1978, il dispose d'un droit d'accès et de rectification

Article 1691 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 94

de son conjoint ou de son partenaire de pacte civil de solidarité est ajoutée à la moitié du patrimoine imposable commun ; d) Pour les intérêts de retard et les pénalités mentionnées aux articles 1727,1728,1729,1732 et 1758 A consécutifs à la rectification

Article R213

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 87 > 97

. - Les droits d'accès et de rectification prévus aux articles 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique et aux libertés s'exerce auprès de l'institut de la statistique et des études économiques de la Nouvelle-Calédonie