Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 La plastiline Le matériau, ses réactions, ses possibilités Les techniques du modelage : volumes simples, combinaison de volumes, travail sur les volumes (déplacement de

Article Annexe

Son emploi dans l'entreprise est régi par des normes légales, réglementaires et conventionnelles, fixant des minima salariaux, mais aussi par les modalités pratiques d'exécution du contrat de travail (déplacements, répétitions, ...).

Article Annexe Ia

des anomalies relevées lors du transport A4T3 - La mise à jour du dossier client Conditions d'exercice Au sein d'une organisation ayant une activité de logistique ou de transport, le/la titulaire du BEP Logistique et Transport suit le déplacement

LEGIARTI000033643954

Article R. 214-23 6 mois Autorisation spéciale de destruction ou de modification dans leur état ou dans leur aspect, de monuments naturels ou de sites classés ou en instance de classement Article L. 341-7 et L. 341-10 1 an Autorisation de déplacement

Article Annexe II

Les dépenses engendrées par la procédure de certification (frais de dossiers, audits, déplacements, etc) sont à la charge du demandeur dans tous les cas. 5.

Article 221-II-1/03

gouvernail, les groupes moteurs, s'il en existe, et les accessoires de l'appareil à gouverner, ainsi que les moyens utilisés pour transmettre le couple à la mèche du gouvernail (tels que la barre ou le secteur de barre) qui sont nécessaires pour déplacer

LEGIARTI000043775162

Frais de mission a) Les membres participant aux travaux du HCSP, les experts associés ou les experts extérieurs qui sont convoqués, sont indemnisés de leurs frais de déplacement et de séjour dans les conditions prévues pour les personnels civils de l'Etat

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Ce crédit d'heures peut être mutualisé entre les titulaires et les suppléants ; 5° Les frais de déplacement, d'hébergement ou de restauration des membres de l'instance, exposés pour participer aux réunions de l'instance sont pris en charge par CCI France

Article L333-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 72

. – Lors de leur élaboration ou de leur révision, les documents de planification, d'aménagement de l'espace et de gestion des ressources naturelles relatifs au climat, à l'air, aux énergies, aux continuités écologiques, aux déplacements, aux infrastructures

Article L229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 45

les arrêts de porte-conteneurs effectués dans un port voisin de transbordement de conteneurs recensé dans l'acte d'exécution adopté conformément au paragraphe 2 de l'article 3 octies bis de la même directive sont exclus ; 10° Un “ voyage ” est le déplacement

Article L621-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 87

Lorsque les opérations ont lieu en dehors du ressort de son tribunal judiciaire, le juge des libertés et de la détention saisi peut se déplacer sur les lieux quelle que soit leur localisation sur le territoire national.

Article 138

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 15

bis Ne pas participer à des manifestations sur la voie publique dans des lieux déterminés par le juge d'instruction ou le juge des libertés et de la détention ; 4° Informer le juge d'instruction ou le juge des libertés et de la détention de tout déplacement

Article 52

Pour tenir compte de la suppression totale de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur, la part du produit de l'accise sur les énergies perçue sur les gazoles et les essences en métropole est calculée de sorte que, appliquée à l'assiette nationale

Article Annexe

Le personnel statutaire se compose : Article 23 En cas de suppression d'emplois, par suite de la diminution des besoins du service, les agents titulaires de la caisse autonome nationale ne peuvent être licenciés qu'en vertu d'une décision de dégagement

Article 1636 B octies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93

imposable des recettes visée au 2° de l'article 1467, ainsi qu'à compter des impositions établies au titre de l'année 2011, de la différence entre, d'une part, la compensation relais communale, versée au titre de l'année 2010 en contrepartie de la suppression

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Le tribunal ordonne, s'il y a lieu, la suppression, l'enlèvement ou la confiscation de la publicité interdite aux frais des délinquants.

Article Annexe I A

Décaféination ou suppression des matières irritantes et amères du café ou du thé. ≤ 20 mg/kg dans le café ou le thé. Acétate d'éthyle. Solvants d'extraction. Toutes denrées alimentaires.

Article Annexe 2

La nécessité de la normalisation sera illustrée par la mise en évidence des problèmes liés à la redondance et à la mise à jour des données (insertion, suppression, modification).

LEGIARTI000024544742

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 90 jours calendaires via le portail OMEGA.

Article Annexe I (suite)

Les solutions d'amélioration X Risques organisationnels Les contraintes liées : - au travail isolé pendant la conduite - aux longs déplacements - au confinement de l'espace de vie Les effets sur la santé, la productivité et l'environnement