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4 364 résultats pour « COUDAMY Me CHABAUD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

69cf5f26cdc6046d47f3bb27

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

de la SELARL SELARL CHAGNAUD CHABAUD & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LIMOGES substituée par Me Jean-paul CLERC, avocat au barreau de TOULOUSE APPELANT d'une décision rendue le 18 NOVEMBRE 2020 par

Source officielle
CA

Chambre civile

697378edcdc6046d476b95f1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [E] [S] née le [Date naissance 8] 1971 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Philippe CHABAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd30

Appel

23 août 2012

23 août 2012

S'agissant des travaux que l'expert a préconisés, il indique que les appelants bien que condamnés avec exécution provisoire n'ont pas versé la totalité des condamnations.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172d56d34da2cbdcd9ff4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

MICHOU & CIE, dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Maître Jérôme CHAMARD de la SCP d’Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY - BESNARD, avocats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd90388

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8fbd3db21cbdd907e8

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90800

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

, Conseiller, François BILLON, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a160939cdc6046d47080817

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Adresse 1] Monsieur [U] [J] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentés par Me Axel SAINT MARTIN, avocat postulant au barreau de MONTPELLIER et Maître Raphaëlle CHABAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca39bd3db21cbdd8a640

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

né le 13 Décembre 1963 à NÎMES (30000) ... 30132 CAISSARGUES représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de la SCP SARLIN CHABAUD MARCHAL, avocats au barreau de NÎMES ORDONNANCE

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

63bfb3165e2fbe7c9004380a

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

LOPES FACADES Grosse délivrée le 11 janvier 2023 à : - Caroline FAVRE DE THIERRENS - Me Jean-marie CHABAUD COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème

Source officielle
CC

civ2

61372158cd580146773f300c

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

Chabrand, Deroure, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

6137215ccd580146773f31b2

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Chabrand, Michaud, Deroure, Burgelin, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372169cd580146773f38af

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Chabrand, Michaud, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

61372169cd580146773f38b0

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Chabrand, Deroure, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

6137216fcd580146773f3bbe

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

Chabrand, Michaud, Deroure, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Mucchielli, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372172cd580146773f3d2a

Cassation

25 mars 1991

25 mars 1991

au profit : 1°/ de Mme Fabienne Z..., demeurant à Draguignan (Var), ..., 2°/ de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), société d'assurance à forme mutuelle dont le siège social est à Chaban

Source officielle
CC

civ2

61372173cd580146773f3dcd

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Chabrand, Michaud, Deroure, Mme Dieuzeide, conseillers, MM. Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372174cd580146773f3e20

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Chabrand, Michaud, Deroure, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

61372174cd580146773f3e64

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Chabrand, conseiller, M.

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3efd

Cassation

19 juin 1991

19 juin 1991

Chabrand, Burgelin, Mme Dieuzeide, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle

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