Codes de loi français

Article 221-II-1/42

utilisée en cas de situation critique ; cette batterie doit fonctionner sans avoir besoin d'être rechargée et sans que les variations de tension pendant la période de décharge ne dépassent plus ou moins 12 % de la tension nominale ; sa capacité et sa conception

Article 1

- LISAA II Cadre-dirigeant de TPE-PME 310m 4 ans BGE Sud-Ouest II Responsable en gestion 310 3 ans Groupement d'enseignement supérieur commercial de l'Est parisien (GESCEP) II Chef de projet en marketing internet et conception

Article Annexe I

CONDITIONS D'EXERCICE Moyens et ressources - Cahier des charges, fiches techniques, croquis, documentation, CAO (conception assistée par ordinateur), DAO (dessin assisté par ordinateur) Autonomie, responsabilité - En tant qu'artisan en

Article Annexe Ia

DÉFINITION DES EMPLOIS Les emplois concernés par le CAP Métiers de la Mode : Chapelier - Modiste sont des emplois d'opérateurs dont les activités principales sont liées à la conception, la réalisation, la transformation d'articles de chapellerie et de

Article Annexe II

Guide de justification Comme indiqué à l'article 3 de l'arrêté susvisé, l'exploitant énumère et justifie en tant que de besoin toutes les dispositions prises pour la conception, la construction et l'exploitation des installations afin de respecter les

Article Annexe I

Déchets L'exploitant prend toutes les dispositions nécessaires dans la conception et l'exploitation de ses installations pour assurer une bonne gestion des déchets de son entreprise, notamment : 4.2.

Article Annexe 2

Sélection de la station et évaluation préliminaire : Généralités : Avant de commencer les essais, le fabricant doit fournir à l'organisme notifié les spécifications relatives à la conception de l'installation et aux dispositifs ainsi qu'un jeu complet

Article Annexe 1

-De la conception à la naissance-Pathologie de la femme-Hérédité-L'enfant-L'adolescent L'étudiant doit connaître la contraception et les problèmes médicaux liés à la procréation, à la grossesse et à la naissance.

Article 221-II-2/4

Lorsque des citernes ont été isolées, il faut s'assurer que les sectionnements appropriés sont ouverts avant que le chargement ou le déchargement de la cargaison ou du ballast ne commence.

Article Annexe I (suite)

Il faut ensuite s'interroger sur le contenu du contrat en recherchant ce que les parties ont voulu et pourquoi elles l'ont voulu.

Article Annexe II

Dans ce cas, il faut que la face d'impact du pendule et la structure de protection au point d'impact soient rendues parallèles, au moment de déflection maximale, à l'aide d'un dispositif additionnel, les chaînes ou câbles faisant toujours un angle de

Article Annexe I (suite)

Il faut éviter une approche trop théorique pour privilégier l'étude de différentes expériences concrètes menées dans les entreprises.

Article Annexe I

Faute d'une telle demande dans ce délai, les prestations ou secours ne peuvent plus être alloués.

Article Annexe

Tant que les fournitures restent la propriété du titulaire, celui-ci est, sauf faute du pouvoir adjudicateur, seul responsable des dommages subis par ces fournitures du fait de toute cause autre que l'exposition à la radioactivité artificielle ou les

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Gérer sa sécurité Définition : Effectuer les actions, simples ou complexes, et coordonnées, qu'une personne doit accomplir pour réagir comme il le faut en présence d'un danger.

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Les frais de nouvelle présentation, de livraison à domicile, de garde, d'hébergement, de retour, de vente ou d'abattage des animaux sont à la charge du donneur d'ordre, sauf s'ils sont la conséquence d'une faute du transporteur.

LEGIARTI000045971042

TITRE II : DISPOSITIONS PARTICULIERES A LA MISE EN SERVICE Article 4.A Le concessionnaire assure la conception et l'exécution de l'ensemble des études et des travaux de réalisation de l'aérodrome de NDDL conformément au présent cahier des charges.

LEGIARTI000024288567

notamment les systèmes informatisés validés, utilisés pour l'obtention, le stockage et la consultation des données et pour la régulation des facteurs d'environnement qui interviennent dans l'étude doivent occuper un emplacement correct, être de conception

Article Annexe IV

tuyau doit présenter une souplesse suffisante pour que ces raccords puissent être couplés à des pièces de raccordement, non nécessairement alignées, sans subir pour autant des contraintes anormales ; (3-1) Type : famille de flexibles ayant la même conception

Article Annexe

maintenance d'autres équipements de transport. 33.19Z-Z Réparation d'autres équipements. 33.20A-Z Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie. 33.20B-Z Installation de machines et équipements mécaniques. 33.20C-Z Conception