Codes de loi français

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves et tuyauteries) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe 1

catégories (sauf SAL non FC) Plus de 10 PN de toutes catégories (sauf SAL non FC) Présence d'un PN à SAL non FC Plus d'un PN à SAL non FC Présence de plusieurs PN à SAL (non FC) sur voirie à grande circulation routière (*) Ouvrages d'art et ouvrages en terre

Article Annexe

viande de volaille. 10.13A-Z Préparation industrielle de produits à base de viande. 10.13B-Z Charcuterie. 10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques. 10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre

Article 65

aux contrats opérationnels Les capacités de commandement et de contrôle des armées seront renforcées pour leur permettre de planifier et de commander des opérations de manière autonome ou comme Nation-cadre au sein d'une coalition. 2.2.2.2 Armée de terre

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits.

Article 7

Ils s'adressent à la totalité des usagers qui circulent sur le couloir de circulation (ensemble des voies parallèles et de même sens non séparées par un terre-plein), à l'exception des usagers concernés par un éventuel signal modal ; Certains signaux

Article 221-III/19

membre de l'équipage responsable de ces dispositifs doit, dans la mesure où cela est possible dans la pratique, recevoir une formation supplémentaire en participant au déploiement complet d'un système analogue dans l'eau, soit à bord d'un navire, soit à terre

LEGIARTI000032916893

Commission du 8 avril 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) n° 1224/2009 constituent la base réglementaire de la mise en œuvre des dispositions relatives au terminal du journal de pêche électronique (JPE) et au centre de traitement à terre

Article Annexe

Saints-Geosmes ; Saint-Thiébault ; Saint-Urbain-Maconcourt ; Saint-Vallier-sur-Marne ; Sarcey ; Sarrey ; Saulles ; Savigny ; Semilly ; Semoutiers-Montsaon ; Serqueux ; Signéville ; Sommerécourt ; Soncourt-sur-Marne ; Soulaucourt-sur-Mouzon ; Soyers ; Ternat ; Terre-Natale

Article Annexe V

Les feux d'atterrissage Le principal but d'un feu d'atterrissage est de signaler l'approche de terre et d'alerter sur la présence d'un ensemble de dangers, qui sont eux-mêmes marqués plus précisément au fur et à mesure de l'approche.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) sont mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits. 2.9.

Article Annexe (suite)

Dans cette évaluation générale, les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques et des vers de terre. Des mesures visant à atténuer les risques seront appliquées le cas échéant.

Article Annexe I

Mise à la terre des équipements Les équipements métalliques (réservoirs, cuves, canalisations) doivent être mis à la terre conformément aux règlements et aux normes applicables, compte tenu notamment de la nature explosive ou inflammable des produits

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

présent Recueil, les définitions indiquées dans le chapitre II-2 de la division 221 sont également applicables. 3 Équivalences et techniques modernes 4 Utilisation d'agents d'extinction toxiques CHAPITRE 2 RACCORDS INTERNATIONAUX DE JONCTION AVEC LA TERRE

Article Annexe I

placé aussi loin que possible des habitations voisines. 2.7 - Installations électriques Les installations électriques doivent être réalisées conformément au décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988 relatif à la réglementation du travail. 2.8 - Mise à la terre