Daniel E... chacun pour leur part, à ces dépens.

assuré auprès de la société Assurances générales de France (AGF), aux droits de laquelle se trouve la société Allianz IARD (l'assureur), a été détruit par un incendie le 29 décembre 2006 ; que Mme Danielle

Daniel X... et Mme Chantal Y... sont nés deux enfants : - Alyssa, le 29 octobre 2004, - Alexy, le 9 mars 2007.

Daniel TTTTTT..., domicilié [...]                      , 218°/ à Mme UUUUUU... VVVVVV... Bulthe, domiciliée [...]                                        , 219°/ à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi, en tant que dirigé contre Daniel Peron : Vu l'article 978 du nouveau code de

Daniel X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) réforme le jugement, en date du 27 janvier 1987, par lequel le tribunal administratif d' Amiens a condamné l'Institut géographique

X..., Mme Roger Y..., Mme Daniel A..., M. Roger Y..., M. Daniel A... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. X..., Mme Roger Y..., Mme Daniel A..., M. Roger Y..., M.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE DANIEL X...

Rôle N° 16/04527 [S] [B] Danielle [A] C/ [A] [H] Grosse délivrée le : à : Maître LAGARDERE-ROUFFIGNAT Maître MARIN DÉCISION DÉFÉRÉE À LA COUR : Ordonnance

Daniel Y... demeurant ... ; M.

Edouard et Daniel X... la décharge, à concurrence de, respectivement, 58 157,55 F et 25 981,75 F, des droits et pénalités qui leur ont été réclamés en matière de taxe sur la valeur ajoutée par avis de

Renée A...et Daniel X...ont contracté mariage le 21 septembre 1974 à Saint Etienne Au Mont sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.

Daniel X... et Mme Marie-Josée Y..., son épouse tendant à la récusation de M. Jean-Dominique Z..., vice-président au Tribunal de grande instance de Bobigny.

Daniel X... à M. le premier président de la cour d'appel de Paris et enregistrée le 31 janvier 2011 comportant requête en suspicion légitime à l'encontre de Mme Y..., juge des enfants DEMANDEUR À LA

12 Avril 2011 Numéro d'inscription au répertoire général : 1 A 10/06397 Décision déférée à la Cour : 08 Novembre 2010 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE STRASBOURG APPELANTE : Madame Danielle

qu'il ne se déduit d'aucun courrier, d'aucune délibération d'assemblée générale ni d'aucune intervention en assemblée générale qu'un quelconque mandat formalisé ait été donné par ce syndicat à Mme Danielle

X... avait été rejetée et regarder comme non avenue l'interruption de prescription qu'elle avait produite, cependant qu'il ressortait de ses propres constatations que Mme Danielle Y... veuve X..., avait

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre des appels correctionnels, du 14 janvier 1987 qui, pour délit de fuite, l'a condamné à un mois d'emprisonnement avec sursis, 1 500 francs d'amende