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3 277 résultats pour « Bessault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3dba

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La destination contractuelle des locaux est 'négoce de produits de beauté, vente et réparation de produits hi-tech'.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305809_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

son pays d'origine, où résident ses parents, ses quatre frères et ses quatre autres sœurs, où elle a vécu elle-même jusqu'à l'âge de trente-huit ans et où elle était employée au sein d'un salon de beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60335dfc4e0ebb0f24272689

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

salariée de l'institut du centre commercial [Établissement 1], a signé en tant que représentante de la sarl [Y] créée le 20 mai 1999, un premier contrat de gérance-libre le 24 mai 1999 pour l' INSTITUT DE BEAUTE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fdd8cb9a503a137348a1cb8

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

C... a été détaché auprès de la société Beiersdorf Middle East pour la période comprise entre le 1er septembre 2002 et le 31août 2005, en qualité de'middle east Nivéa beauté marketing and sales manager

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fda0f45e72d645245ac4c1c

Appel

4 octobre 2019

4 octobre 2019

annulant le paiement est inexistant puisque ceux-ci bénéficient d'un remboursement de la part des organismes sociaux et mutuelles, ce qui ne vaut manifestement pas pour certains produits ( produits de beauté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300398

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

[Y] [Z], domicilié [Adresse 1], exerçant sous l'enseigne commerciale l'Auto beauté, contre l'arrêt rendu le 15 décembre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd92fc6d9a4410f78b44838

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

Cette convention indique expressément que sont exclues du champ d'application les entreprises dont l'activité principale est le commerce de détail de parfumerie, de produits de beauté, de toilette et d'hygiène

Source officielle
CA

5e Chambre

603740870cf4871ef64006a4

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

Institut de beauté. Articles de sport, de loisirs, de bien être.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_21LY03834_20240606

Admin. Appel

6 juin 2024

6 juin 2024

protection des paysages et de l’esthétique de la France, en vertu de l’article 1er de ses statuts, a pour mission de défendre, en particulier « d’empêcher que les sites naturels ou urbains qui font la beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c854bd3db21cbdd84f14

Appel

11 février 2000

11 février 2000

Monsieur X... à Rouen; que sont également produites trente factures attestant la publicité faite par les sociétés Y... de février 1992 à septembre 1995 dans les magazines Marie Claire, Elle et Votre Beauté

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

616372501cf28a447224dfcf

Appel

15 décembre 2010

15 décembre 2010

société Alban Muller Industries qui emploie 19 salariés et a pour activité la recherche, la production, l' achat et la vente de matières premières et de produits dans le domaine de la santé et de la beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb7b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

de TOULOUSE en date du 17 novembre 2005 dans une affaire enregistrée au rôle sous le no R.G. 05/00425. d'une part, ET : Chantal X... épouse Y... ... 31140 ST ALBAN Rep/assistant : la SCP BEAUTE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcbc

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

des lieux, • subsidiairement, à la confirmation de l'ordonnance en ce qu'elle a rejeté les exceptions de litispendance et de connexité soulevées, la procédure invoquée concernant la Société Delta Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4dbd3db21cbdd8d485

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

Y... selon lesquelles, en substance, le cabinet d'esthétique, à l'enseigne d'" institut de beauté ISEO " de son épouse aurait une activité soutenue ; Attendu qu'en effet, le rapport d'enquête établi

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd51bd3db21cbdd92ed7

Appel

17 février 2016

17 février 2016

2012 a condamné le docteur X... du chef d'exercice illégal de la profession de médecin, pour avoir, étant chirurgien-dentiste de formation, pratiqué des actes de médecin laseriste dans un institut de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93c83

Appel

23 juin 2017

23 juin 2017

X... le 22 février 2013 mais encore par celui, le 5 avril 2013, de Mme Y... «   Brand Director Beauté   » chez Carrefour au salaire brut de 11. 723 €   ; Il s'ensuit que la société SR3 Foch Flandrin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00207

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

X..., époux de Mme X..., a déposé la marque Coif'Up à l'INPI en décembre 2002 pour la classe de produit 44 salon de coiffure, salon de beauté, la marque Coiff'Up étant quant à elle déposée par la société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6dbd3db21cbdd90140

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

L'ouverture d'un nouvel institut de beauté dans les îles reste toujours possible pour moi mais une installation professionnelle pour mon mari, dermatologue, semble plus difficile là bas. " Dans ce contexte

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC03414_20250605

Admin. Appel

5 juin 2025

5 juin 2025

propriétaire du fonds de commerce, après une période de placement en congé de maladie le 11 novembre 2013, a ouvert le 24 avril 2014, après son licenciement prononcé le 26 février 2014, un institut de beauté

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004273_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

et Service ", service de conciergerie permettant d'accéder à de nombreux services additionnels tels que la restauration, la location de skis, la garde d'enfants ou l'accès à des massages et soins de beauté

Source officielle

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration.

29/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT MADJERI SAINT-ANDRE

SIREN 433106606GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Modification survenue sur l'administration, le capital.

25/05/2022

Voir →

Modifications et radiations RCS B

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Modification du capital.

23/08/2020

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BESSAULT

SIREN 847717030GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

L'acquisition, la propriété, la location, la sous-location de tous immeubles ou tènements immobiliers, leur administration et leur exploitation par bail, bail à construction ou autrement.

10/02/2019

Voir →

Modifications et radiations RCS B

LE PETIT BESSAULT

SIREN 482302023GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

modification survenue sur le capital (diminution) et l'administration

15/08/2017

Voir →