Dans les programmes concernant chacun des six enseignements artistiques, la composante pratique et la composante culturelle sont clairement séparées et caractérisées.

LEGIARTI000022658721

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Objectifs de la formation Les spécialistes utilisent actuellement ces techniques séparées les unes des autres : les offres d'emploi ciblent séparément les métiers en termes de techniciens du conseil commercial, de l'installation et de la maintenance

Article ANNEXE

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Zones annexes : Les zones de repos et de restauration doivent être séparées des zones de travail.

Article 242-11.16

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. - Les locaux de stockage contenant des produits très inflammables sont munis de dispositifs de ventilation séparés des autres systèmes de ventilation.

Article 223 a-II-2/08

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Les diffuseurs doivent être groupés en sections séparées qui ne comportent pas plus de 200 diffuseurs chacune.

Article 223 a-II-2/32

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Les autres locaux existants situés à l'intérieur des entourages d'escaliers : 1.3.4.1. doivent être vidés, fermés en permanence et isolés du circuit d'alimentation électrique ; ou 1.3.4.2. doivent être séparés de l'entourage d'escalier par l'installation

Article 321-125

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l'OPCVM, et comprend des mesures visant à éviter les conflits d'intérêts ; 3° l'organe de direction de la société de gestion de portefeuille, dans l'exercice de sa fonction de surveillance ou, lorsque les fonctions de gestion et de surveillance sont séparées

Article 229-II-1.10

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Des cloisons doivent être prévues pour séparer la tranche des machines des espaces à cargaison et des autres locaux situés à l'avant et à l'arrière ; ces cloisons doivent être rendues étanches à l'eau jusqu'au pont de franc-bord. 1.7.

Article 223 a-II-2/12

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Bouteilles de gaz comprimé : Toutes les bouteilles portables pour gaz comprimé, liquéfié ou séparé sous pression qui sont susceptibles d'alimenter un incendie doivent, immédiatement après usage, être rangées dans un endroit adéquat au-dessus du pont de

LEGIARTI000048897125

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mentionnées à l'article 2 du décret du 7 mai 2007, à l'exception de celles mentionnées au e, et ouvrant droit aux prestations de prévoyance dans les conditions prévues à l'article 1er-1 de la présente annexe, reçoivent, en cas de décès de leur conjoint non séparé

Article Annexe 2

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Il apporte des outils et des savoirs indispensables à toute poursuite d'études et spécialement vers les filières de gestion des organisations.

Article Annexe I

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sous pied de ferme n'excède pas 8 mètres et de degré 1 heure si la hauteur sous pied de ferme excède 8 mètres ou s'il existe un plancher haut ou une mezzanine ; D'autre part, afin de ne pas aggraver les effets d'un incendie, l'installation visée est séparée

Article 221-II-2/9 (suite)

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Toutefois, les systèmes de ventilation des cuisines des navires de charge d'une jauge brute inférieure à 4 000 et des navires à passagers ne transportant pas plus de 36 passagers n'ont pas à être complètement séparés des autres systèmes de ventilation

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Le montant net des plus-values à long terme fait l'objet d'une imposition séparée au taux de 15 %.

Article Annexes

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Amendes, sanctions, pénalités et frais de poursuites 24 076 2501 Produits des amendes de la police de la circulation et du stationnement routiers 24 076 26.

Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

Si vous ne pouvez plus exprimer votre volonté, elle a une mission de référent auprès de l'équipe médicale : La personne de confiance sera la personne consultée en priorité par l'équipe médicale lors de tout questionnement sur la mise en œuvre, la poursuite

Article 221-II-2/13

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coursives sans issue utilisées dans les locaux de service qui sont nécessaires à l'exploitation pratique du navire, tels que les postes de mazoutage et les coursives transversales pour l'approvisionnement, sont permises à condition qu'elles soient séparées

Article Annexe 130-A.1

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pétrole brut, y compris les schémas des surfaces masquées et le manuel sur l'équipement et l'exploitation ; - protection des citernes à cargaison ; - protection des chambres des pompes à cargaison ; - dispositions relatives aux citernes à ballast séparé

Article Annexe Ia

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Le titulaire du CAP Arts du Verre et du Cristal pourra se spécialiser en préparant un Brevet des Métiers d'Art à l'issue duquel il pourra également envisager une poursuite d'étude en DMA.

Article L531-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 05 > 56

Code de la sécurité sociale

La prestation est attribuée à taux partiel à la personne qui exerce une activité ou poursuit une formation professionnelle rémunérée, à temps partiel. Son montant est fonction de la quotité de l'activité exercée ou de la formation suivie.

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