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16 106 résultats pour « ALCANDRE Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

6036a64ab7bea047efd1b2df

Appel

18 septembre 2015

18 septembre 2015

[O], ès-qualités de liquidateur de la Société ALCAUD [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Représentée

Source officielle

Page 13 sur 806

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CC

cr

61372599cd5801467741f16f

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI; Statuant sur les pourvois formés par : - le PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdcbd3db21cbdd9188f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine BARBEROT, Conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026768153

Admin. suprême

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Alexandre C, M. Philippe C et Mme Patricia C ; Vu la requête, enregistrée le 27 avril 2012 au greffe de la cour administrative d'appel de Nantes, présentée par M. Alexandre C, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccedbd3db21cbdd91ba4

Appel

27 octobre 2014

27 octobre 2014

Alexandre Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8e89ba5988459c4f2d5

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

toujours nié son implication aux faits ; Attendu qu'Alexandre B... a été traduit devant le tribunal pour enfants ; Qu'Alexandre X..., Piéric C... et Clément A... ont été poursuivis devant le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dca8

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

Représentant : Me Rachel SAADA (avocat au barreau de PARIS) APPELANT SA HUIS CLOS Parc de la Vatine 35 square Raymond Aron 76130 MONT ST AIGNAN CEDEX Représentant : Me Maud POUPINEL (avocat

Source officielle
CC

civ3

61372300cd5801467740439f

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Sodini, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Martin, conseiller, les observations de Me Cossa, avocat de M. X..., de Me de Nervo, avocat du Y...

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 5

65a03a9fea2f9efae42e23f8

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

THOMASSO Représentant : Me Jérémie DILMI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G844 C/ Monsieur [D] [S] Représentant : Me Alexandre SHI, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0298 Monsieur [Z] [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c976bd3db21cbdd88655

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

SUR MER), substituée par Maître Hervé JOLY INTIME : Monsieur Alexandre Y... ... 62650 WICQUINGHEM Représentant : Maître Patrick DUCROCQ (avocat au barreau de BETHUNE), substitué par la SCP DELEFORGE-FRANCHI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccfbd3db21cbdd9153b

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

octobre 2009 et face à cette situation le 13 novembre 2009 Monsieur Alexandre X... a été convoqué à un entretien préalable en vue d'un licenciement ; Monsieur Alexandre X... a été licencié le 7 Décembre

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f0bdf12b128a29976856c4

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

ALEXANDRE GRAND OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 juin 2024 par

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06266

Cassation

7 novembre 2007

7 novembre 2007

de Justice à PARIS, le sept novembre deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIÉ, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fabd3db21cbdd86df5

Appel

5 novembre 2003

5 novembre 2003

, Avoués assisté par Maître SPEE, Avocat, (VILLEFRANCHE-SUR-SAONE) INTIMEES : S.A.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

63c8eef6dc5b777c90992fad

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Le 2 septembre 2021, la SCI Alexandre faisait délivrer à [C] [I] un commandement de payer visant la clause résolutoire.

Source officielle
CA

3e chambre civile

69736e56cdc6046d476a6b8a

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT '[Adresse 1]', prise en la personne de son Président Monsieur [A] [C]

Source officielle
CC

civ1

6137229dcd580146773ff221

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

Alexandre X..., demeurant ..., 3 / M.

Source officielle
CC

civ2

61372278cd580146773fd5cd

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Alexandre X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 20 Février 2006c/Monsieur Y

6253c9a8bd3db21cbdd88f2c

Appel

19 juillet 2006

19 juillet 2006

GREFFIER : Madame MARGUERIT, Greffier, lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt MINISTÈRE PUBLIC : Monsieur TREMOUREUX, Avocat Général, aux débats et au prononcé de l'arrêt PARTIES

Source officielle
CA

3e chambre civile

669a019fbf9da27f384b0dc4

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [N] [J] veuve [Y] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL ET ASSOCIES

Source officielle