CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 710 résultats pour « Ahmed-Duameur »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10010

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

de négoce Ahmed (SIN Ahmed) et de la société Etude JP, en la personne de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f929

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

X... une somme de 1 010,54 euros au titre d'une indemnité de préavis ; - débouter Ahmed X... de l'intégralité de ses prétentions ; - condamner Ahmed X... à payer à la société Malteurop une somme

Source officielle
TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

69f9c38ccdc6046d47a6ad85

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT, AF 2025031686 - ENTRE l'URSSAF DU NORD - PAS-DE-[Localité 1] [Adresse 2], partie demanderesse comparant par Madame [X] [A] selon pouvoir en date du 05/01/2026, -ET- Sàrl DUMEZ

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007986795

Admin. suprême

7 juin 1999

7 juin 1999

Ahmed AHMED X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0ebd3db21cbdd8cc21

Appel

22 octobre 2008

22 octobre 2008

X... et Monsieur Ahmed Badr-Eddine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df97

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

Monsieur Ahmed X... s'est néanmoins maintenu dans le logement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd93697

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

de son représentant légal. 27, rue du Colonel Pierre Avia 75015 PARIS No SIRET : 318 771 995 Représentée par Me Serena ASSERAF, avocat au barreau de PARIS, toque : B0489 INTIMÉ Monsieur Ahmed

Source officielle
CC

soc

613723a7cd5801467740c8b6

Cassation

15 mars 2001

15 mars 2001

Ahmed X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Loiret

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205749

Admin. suprême

5 octobre 2020

5 octobre 2020

de naissance Nationalité Lieu de résidence 1 Emmanouil PERAKIS 1965 grec Heraklion 2 Emmanouil CHARALAMPOUS 1958 grec Heraklion 3 Hakan ERDEM 1984 turc Heraklion 4 Erhan GORUR 1982 turc Heraklion 5 Ahmed

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2402608_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

D C, représenté par Me Manla Ahmad, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 10 avril 2024 par lequel le préfet de la Moselle l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175711

Admin. suprême

29 juin 2017

29 juin 2017

display:inline-block } .s3537C2D6 { font-weight:normal } .s619FCD1 { font-family:Arial; list-style-position:inside }   Communicated on 29 June 2017   FOURTH SECTION Application no. 22934/17 Ahmed

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200350

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

Le 1er septembre 2021, la SCP Baraduc-Duhamel-Rameix, avocat des demandeurs au pourvoi, a porté à la connaissance de la Cour le décès de [Y] [G] le [Date décès 2] 2021 et déposé un mémoire complémentaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9362f

Appel

2 novembre 2016

2 novembre 2016

Cette saisie a été dénoncée à Monsieur Ahmed X... le 4 décembre 2015.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fde3fb81e0ee81e4dc2e6f8

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

Ahmed H... [...]

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0120DEC000002013

Admin. suprême

20 janvier 2015

20 janvier 2015

Nazib AHMADE est un ressortissant afghan né en 1990. Mehdi AHMADI est un ressortissant afghan né en 1990. Ahmed Amatu AHMED est un ressortissant somalien né en 1988.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893da

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Elle fait valoir qu'après la reprise de la SARL PEA le contrat de travail de Ahmed X... lui a été transféré et qu'elle a par la suite proposé à Ahmed X... la signature d'un nouveau contrat de travail ,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Ahmed, le 10 Décembre 2007c/Monsieur C

6253ca36bd3db21cbdd8a5ce

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Ahmed né le 12 Octobre 1981 à OUEORHIOU (ALGERIE) de Afif et de B...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10072

Cassation

23 janvier 2019

23 janvier 2019

Ahmed Y..., domicilié [...] , 2°/ à Pôle emploi, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 12 décembre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77b4ccdc6046d47042d8e

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La société MOULINS DUMEE souhaite entendre le tribunal condamner solidairement la société SAS LA BAGUETTINE, Monsieur [C] [O] et Monsieur [Y] [K] à payer à la SA MOULINS DUMEE les sommes suivantes : *

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca3bd3db21cbdd90c6e

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

Ahmed X...

Source officielle

Page 13 sur 1236

← PrécédentSuivant →