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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210150
1 mars 2018
1 mars 2018
et de la société Lotilus ; AUX MOTIFS QUE le litige portant sur le fonds de commerce de distribution de carburant situé dans l'immeuble sis à [...], commune de [...], dont la Sci Lotilus, gérée par Alain
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404502_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
L E domicilié 364 rue Albin Cadet à Fretoy le Château (60640) ; Parcelles cadastrées section ZK n°s 44, 46, 47 situées Les Riez, appartenant à : * M.
Source officiellesoc
61372427cd58014677412f4c
26 mai 2004
26 mai 2004
Alain Briand, 84 / de M. Patrick Charruyer, 85 / de M. Jean Leblond, 86 / de M. Georges Lacoutablaise, 87 / de M. Alain Champigneux, 88 / de M. François Peretti, 89 / de M.
Source officiellecr
61372563cd5801467741d4d1
15 février 1995
15 février 1995
B... que l'épouse de celui-ci, coprévenue, et qu'il a lui-même signé les documents commerciaux, bons de commande et factures, avec la société suisse Mettler, fournisseur des produits Abellina et Empress
Source officiellecr
61372644cd58014677424401
19 mai 2004
19 mai 2004
prétendue naïveté est encore contredite par les démarches qu'il a entreprises auprès du service des renseignements généraux de Nancy et de l'Ambassade du Cameroun à Paris et relatives à la moralité d'Alain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90046
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[S] [P], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Les Myosotis, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [O] [B] épouse
Source officiellecr
édure suiviec/Raymond X
61372551cd5801467741cb6d
13 novembre 1991
13 novembre 1991
le régime de la loi du 1er juillet 1901 une association dénommée le RUC qui recrutait ses membres par le moyen d'un journal "le Contribuable Français", et sous l'égide de laquelle a été créée, avec Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f6d
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Alain K... et Jean C... au paiement au profit de madame J.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7d
6 novembre 2008
6 novembre 2008
Alain X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100121
3 février 2010
3 février 2010
sans rechercher, comme l'y invitait Mme Y... dans ses conclusions (signifiées le 13 mai 2008, p. 26), si le point de savoir si les oeuvres litigieuses avaient fait l'objet d'un don manuel d'Arman à Alain
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdc7e1fee3fa4a15c77044c
21 novembre 2018
21 novembre 2018
Le 10 octobre 2014, Alain Y... est décédé à son domicile [...], où il résidait [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c513
15 mai 2008
15 mai 2008
et leur modèle ne correspond pas à celui habituellement utilisé par la société UNION BOIS ; les bons de livraison ne correspondent pas aux matériaux facturés et certains ne sont pas signés par la personne
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03341_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SARL Alain Rubiano est rejeté.
Source officielleciv3
61372321cd58014677405d2a
13 mai 1998
13 mai 1998
Albert Y..., demeurant au lieudit Les Bois brûlés, route des Voirons, 74140 Veigy-Foncenex, 2°/ de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00570
20 juin 2018
20 juin 2018
X..., un cachet libellé « Alain X...
Source officielleciv1
613720d4cd580146773eebfe
29 mars 1989
29 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain Y..., directeur commercial, demeurant 44, rue du Bois Hercé
Source officielleciv3
61372277cd580146773fd55a
28 mars 1995
28 mars 1995
Alain A..., demeurant ... -Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Mme Eucher X... veuve Y..., demeurant ...
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831954
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Dominique U, demeurant 10, Le Bois Renard à Malville (44260), M. Dominique D, demeurant ..., M. Patrick AF, demeurant ..., M. Frédéric X, demeurant 7, rue la Source la Touche à Malville (44260), M.
Source officielleciv2
613722e7cd58014677402fa7
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Alain et Claude X... (respectivement frère et père de Michel), a assigné en paiement de sommes restant impayées MM. Michel et Alain X... et les ayants droit de Claude X..., décédé, à savoir MM.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR88246
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Bénabent , la SCP Delamarre et Jehannin pour avocats à la Cour de cassation, la société Philippe Latour, Valérie Moiroux, Karine Boy et Bruce Debly, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret
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