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4 151 résultats pour « Aline Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007875550

Admin. suprême

15 décembre 1995

15 décembre 1995

Alain X... demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 13 sur 208

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CC

comm

613721d3cd580146773f7c9b

Cassation

2 février 1993

2 février 1993

Robert ermain Genty, 168/ de Mme Genty née Broco Pierette, Aline, demeurant ensemble 9, square de Verrazane, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 178/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2201684_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

novembre 2023 et le 1er novembre 2024, Mmes C B, Marie Lourdes Delice, Julienne Bokian, Karina Canuto De Aguilar Filho, Lana Charles, Coralie Dalban-Pilon, E D, Caroline Hernoult, Essiena Jackie, Musau Alice

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007836679

Admin. suprême

5 mai 1993

5 mai 1993

Alain B..., M. Jacques B... M. E..., M. Z... et M. O... est rejeté. Article 5 : La présente décision sera notifiée à MM.

Source officielle
CC

cr

61372529cd5801467741b793

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008166829

Admin. suprême

15 septembre 2004

15 septembre 2004

Robert B, demeurant ... ; M. A et M.

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme X

613720aacd580146773ed2dc

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt (n° 4) rendu le 17 décembre 1986 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de : 1°/ La GALERIE ROBERT Z..., société à responsabilité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5abd3db21cbdd8ace5

Appel

19 février 2008

19 février 2008

Monsieur Alain Y... ... Madame Michèle Y... ...

Source officielle
CC

cr

61372533cd5801467741bc8e

Cassation

6 septembre 1989

6 septembre 1989

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DIEMER, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e00f6374e929a9d8f9b917

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 25/09177 - N° Portalis DB3S-W-B7J-332Q MINUTE:25/1909 Nous, Fabienne ALLIO

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

697bb6a2cdc6046d472a082f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION SUR DÉCISION D’UN REPRÉSENTANT DE L’ETAT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique N° RG 26/00031 - N° Portalis DB3S-W-B7K-4MLQ MINUTE: 26/0030 Nous, Fabienne ALLIO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cbbd3db21cbdd864b9

Appel

25 novembre 2002

25 novembre 2002

épouse B..., contre le jugement rendu le 15 février 2001 par le tribunal de grande instance de VERSAILLES qui, sur l'action engagée contre le CENTRE HOSPITALIER PRIVE DU MONTGARDE et les docteurs Jean-Albin

Source officielle
CC

civ2

61372664cd5801467742533f

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Robert XA..., demeurant Mas Saint-Paul, 04870 Saint-Michel l'Observatoire, 17°/ de Mme Martine M..., demeurant ..., 18°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310574

Cassation

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Garage Robert, de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008120400

Admin. suprême

29 juillet 2002

29 juillet 2002

Robert Z..., Mmes Virginie A..., Marie-Jeanne D..., MM.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021100692

Admin. suprême

25 septembre 2009

25 septembre 2009

Robert A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

6137253fcd5801467741c2c6

Cassation

15 avril 1993

15 avril 1993

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de Me HENNUYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137255bcd5801467741d073

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CULIE, les observations de Me JOUSSELIN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Source officielle
CC

cr

6137252dcd5801467741b9d9

Cassation

11 juin 1990

11 juin 1990

Alain, X...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007622487

Admin. suprême

11 mars 1985

11 mars 1985

ROBERT X...

Source officielle