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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c884bd3db21cbdd857bd
12 octobre 2001
12 octobre 2001
Attendu que la décision doit être infirmée en ce qu'elle a alloué aux héritiers une indemnité au titre du pretium doloris.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3b7
6 février 2008
6 février 2008
LEIBER, Président Mme SCHIRER et M. STEINITZ, Conseillers, qui en ont délibéré.
Source officielle2ème chambre
DCA_21PA06233_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
En deuxième lieu, il résulte de l'instruction que les taux de marge brute sur les produits de la gamme G-IHCO, acquis auprès de la société Leica par la société AMDI et revendus à la société AMDF en vue
Source officielle1ère Chambre
62e8be6b4f6d33e2e97f092e
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Me [R] a conservé son cabinet secondaire alors qu'il s'est associé en activité principale à la SCP inscrite au barreau de [Localité 3].
Source officielleChambre Sociale
642fb7b9cece1704f5747a35
6 avril 2023
6 avril 2023
Vous nous avez alors précisé que vous ne l'aviez pas vu mais que vous étiez persuadée qu'on avait touché à vos affaires.
Source officiellesoc
613723a1cd5801467740c422
3 mai 2001
3 mai 2001
Croix Rouge, 84000 Avignon, en cassation de l'ordonnance de référé rendue le 26 mars 1999 par le premier président de la cour d'appel de Nîmes, au profit de Mme Leila Z..., épouse X..., exerçant sous
Source officiellesoc
613721d8cd580146773f7ffe
17 mars 1993
17 mars 1993
siège est sis ... (8e), représentée par son président en exercice, en cassation d'un jugement rendu le 26 mai 1988 par le conseil de prud'hommes d'Orléans (section industrie), au profit de : 18) Mme Leila
Source officielle1ère Chambre
68e5f344e11beca089b88db0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1dcb8dca058e3e7f76
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alors certes, cette réponse est intervenue après la notification du licenciement de M. [R] [G].
Source officielleChambre Sociale
6708c05b445a086e2bcee10d
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame DE BRIER, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
63b546c5c9018405dfcaaccc
3 janvier 2023
3 janvier 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9fbd3db21cbdd90bac
7 octobre 2013
7 octobre 2013
Alors, la révision a lieu sans condition de délai.
Source officielle5ème chambre sociale PH
64a7b0873bcaf505db696801
4 juillet 2023
4 juillet 2023
JUILLET2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ANNONAY en date du 06 Avril 2021, N°19/00061 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Leila
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e88e
20 novembre 1968
20 novembre 1968
(LEILA), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1967, RENDU DANS LA CAUSE ENTRE ELLE ET LE NOMME CORBASSIERE, DECLARE COUPABLE D'ABUS DE CONFIANCE ET CONDAMNE
Source officielle1ère Chambre
64bb732e0d42fcd969e7ce6b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Monsieur [K] [X] né le 05 Mars 1985 à [Localité 5] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] INTIMÉS Ordonnance rendue par Jean-François LEVEQUE, conseiller de la mise en état, assisté de Leila
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100236
3 mars 2011
3 mars 2011
X... reproche à l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2009) d'avoir jugé irrecevable son recours, alors, selon le moyen, qu'en statuant comme elle l'a fait, la cour d'appel l'a privé du droit d'exercer un recours
Source officielle1ère Chambre
64549e56eedb07d0f8185ea9
3 mai 2023
3 mai 2023
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielleChambre Sociale
63b7cdce6b63637c907b7d7a
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
GREFFIER : Madame Leila Zait, Greffier.
Source officielleChambre des étrangers
68f1d7567ffb526292dd6f68
16 octobre 2025
16 octobre 2025
publique du 16 octobre 2025 sise au Palais de Justice de BESANÇON, Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 8 août 2025, assistée de Leila
Source officiellePage 13 sur 105